Bateau plaisance + passager

Sans avoir de connaissances juridiques poussées, je pense que tout contrat de location / prestation / formation, etc... suppose une couverture cohérente par votre assurance.
De fait, au delà d'une réglementation qui pourrait être éventuellement discutable, c'est cette assurance qui pourra vous guider sur ces points.
Et, à votre place, je ne prendrais pas le risque de faire quoi que ce soit sans cette garantie, même à minima... c'est ce qui différencie, en général, le professionnel et le "border line"

Et bateau NUC , ou Belge avec lettre de pavillon commercial, ou Hollandais avec ..rien du tout :heu: :mdr:
vive "l'harmonisation " Europeenne ! :reflechi:

et en cas d'accident, noyage par exemple , tu vends ton bateau,ta maison, ta chemise et m^me ta femme tu en as pour 20 ans ou 30ans à payer

D'abord posseder le "diplome adéquat" l'armement de la catégorie,l'assurance y afférent. cela dans l'unique cas de promener famille et amis sans rétribution.
Au dela c'est du domaine commercial :la législation est très lourde.
Attention aux controles : il y a 2 ans en mai, controle des Douanes : j'étais avec un couple d'amis (un vrai) il a fallu faire la démonstration de notre amitié ! ! ! !
C'était dans le golfe d'ajaccio et je connaissais de vue une des douanières.

Mdr ok c'est chaud visiblement

ma compagne qui posséde un cabinet avec six collaborateurs mais qui est mariée ailleurs ......
quand je sors en bato avec elle c'est moi le skipper mais c'est elle qui paye le carburant et le resto ..
dois-je faire paraitre cet avantage en nature dans ma déclaration isf ???ma précedente compagne avec qui j'ai eu des enfants (4) paye le port et vient avec moi de temps en temps pour se rappeler le bon temps en poitou charente
on autre ex-compagne qui avec qui j'ai eu ma cinquiéme fille veut m'acheter un nouveau bato car je la pistonne pour un poste intéressant

qu'esce que je risque auprès des affmar en cas de contrôle
qui suis-je?
ALAIN

Jéjé faut dire.

La solution :
Tu demandes aux "amis" que tu embarques "gratuitement" à ton bord de contribuer de façon tout à fait désintéressée à l'alimentation d'un compte parfaitement anonyme* protégé par le secret bancaire d'un pays paradisiaque...

*dont tu détiens le code pour les retraits... faudrait pas déconner, quand même !

C'est un cas lu (zac) qui explique comment faire !

:acheval: :doc: :acheval:

De toute facon si ce sont tes "amis " et que tu veux etre dans les clous au niveau reglementations tu devras en plus des frais habituels :
- gazole
- frais de port
- nourriturre
- alcool anisée ... y ajouter

-l'amortissement de la mise en conformité
-les 250% d'augmentation de ta prime d'assurance
- le cout de ton rôle d'equipage
- les taxes inherentes à ton activitée

sans parler de l'amortissement e l'usure supplementaire entrainée par cette activité avec ton fier coursier , alors lorsque tu feras le total (mini 100 euros jours par personnes sur la base de 8 semaines "d'amis" à raison de 4 amis par semaine) tu t'appercevra que tu n'as plus " d'amis" , ils sont tous chez le voisin de ponton qui a des "amis" au black :non: :lavache:

Exemple de frais à envisager si tu vas dans un endroit un peu à l'écart il te faudra une pharmacie digne de ce nom ( si tu ne veux pas qu'un "ami" se retourne contre toi...) juste la partie médicaments "allégée" (pour seulement 7 pers ) d'une dotation A , recus un devis hier : 950 euros (sans la partie "materiel : boutielle oxygene , masque, bande , collier cervicaux, defibrilateur, civiere d'helitreuillage.... ) :lavache: :lavache:
Si tu veux assurrer sur tout les points , à moins d'avoir un "mini paquebot" la rentabilité sera trés dure à obtenir ...ou alors il faudrat facturer quelque chose comme cela :
www.camp-arktika.org[...]rctique (pub toujours gratuite !)

oui , au club voici 2 ou 3 ans quelqu'un c'est attelé dans le cadre des soirées formations aux responsabilites des skippers face à ses passagers .
Il a donc consulté les jugements prononcé par les tribunaux en France et en Angleterre entre autres...certains sont tres tres severes car de plus en plus là aussi les gens deviennent procedurié ,ça fait rudement reflechir ...

pour ma part la plus part du temps j'ai à bord des amis de 30ans (voir plus) je me suis tout de m^me assuré en cas d'accident ...

c'est illégal

ce n'est pas illegal de louer un bateau de plaisance avec un sckipper si les conditions deja enumérées plus haut sont remplies

Cap200 validé ou YM et pavillon anglais... et les certif STCW qui vont bien, sinon, suicide en cas de pépin ou de mauvais coucheur...