Bateau à voile / skipper mineur
Bonjour
Mon fils souhaite partir une semaine avec des copains faire du bateau (Bretagne sud en juillet), il a 16 ans et son permis moteur.
Il a selon moi les connaissances nécessaires (cela fait 10 ans qu'il passe 6 semaines / an sur l'eau) mais je me pose une question d'un point de vue légal.
A-t-il le droit de prendre le bateau seul avec ses amis qui seront aussi mineurs ?
Bon dimanche
bonjour, c'est la division 240-01.2 qui définit le rôle du chef de bord elle est applicable. Les responsabilités vont bien au delà de la conduite du navire mais il ne semble pas qu'une limite d'âge soit prévue. Par contre l'assureur du navire et des personnes a probablement fixé des contraintes. En effet le navire n'est pas la propriété du mineur, il lui est donc prêté selon un contrat (verbal mais mieux écrit) qui détermine les conditions. En cas de sinistre on pourrait également mettre en cause le propriétaire pour avoir mal évalué les capacités de celui à qui il a prêté le navire. Cordialement.
Bonjour,
Civilement, les parents sont responsables des dommages causés par leurs enfants mineurs (art 1242 code civil).(d’où l’intérêt d’avoir une rc habitation familiale.)
Pénalement, les mineurs portent une responsabilité à partir de 13 ans, celle-ci étant minorée. L’assurance responsabilité pénale n’existe pas (impossible).
Votre fils va être responsable des amis qu’il embarque.
Tout cela est légal,(ce qui ne le serait pas s’il était rémunéré pour cela-exigeance de diplôme spécifique).
Pour moi, le minimum- obligation de moyen - serait que vous puissiez préparer la navigation avec lui en amont (plan de nav, identification des dangers de la zone, des zones de repli, etc), que vous ayiez un regard continu sur la météo, que vous puissiez faire un point régulier avec lui, et que vous soyiez en mesure d’intervenir si nécessaire.
Bon dimanche.
FJ
Voir aussi du côté des parents des amis équipiers mineurs...
Maintenant sur un projet de navigation cohérent, supervisé par un parent responsable, ce serai une expérience enrichissante en terme de maturité pour eux.
Rappelez vous l'aventure de Laura Decker...
N'importe quoi.
J'ai eu mon premier voilier à 17 ans. Bien sûr que tu peux lui prêter le bateau, avec ses copains, ils seront bien plus en sécurité qu'en voiture.
Si ton fils a la tête sur les épaules et qu’il est compétent je ne vois pas de problème.
Il y a des jeunes de 16 ans qui font du 5.7 ou du Surprise et qui savent parfaitement partir et revenir au ponton à la voile, et seraient même capable de récupérer un équipier passé à l’eau.
Il y a 50 ans, autres temps autres mœurs, j’étais chef de bord à 17,5 ans sur Mousquetaire.
bjr
je fais l'avocat du diable .. il y a un , ou des morts des handicapés à vie ..il se passe quoi ?
moi j'irai voir les affaire maritime ,c'est un service public au m^me titre que la mairie parce que là ça ne rigole plus , c'est une affaire serieuse ..
Bonjour, c'est le "selon moi" qui pose question, l'as tu testé sérieusement sur une semaine ? As tu demandé aux autres parents ce qu'ils en pensaient?
Si c'est juste une question d'assurance il faut poser la question à ton assureur, pour ses capacités ce n'est pas hisse-et-oh qui répondra !
Une licence FFV du patron/chef de bord serait un plus au niveau assurance.
En droit nul ne peut s'exonérer de ses responsabilités.
Ne pas savoir n'est pas une excuse et savoir que l'on savait et qu'on a laissé faire aggrave la situation du responsable légal. Un mineur reste sous la responsabilité de ses parents, qu'il soit chef de bord ou passager. En cas d'accident les parents seront obligatoirement impliqués, au civil comme au pire au pénal. Les assurances risquent de ne pas suivre (se renseigner)
Par principe il vaut mieux que les autres parents soient au courant et donnent leur accord.
En cas de contrôle en mer des autorités maritimes (gendarmerie, Affaires maritimes, douanes.. il vaut mieux être capables de fournir les documents demandés et que tous les éléments obligatoires, en premier de sécurité à bord, et les documents liés au bateau (+ logiquement dans ce cas l'autorisation du proprio d'en avoir l'usage).
Il y a des activités à risque certain (pilote de planeur ou d'avion) où le brevet de pilote peut être obtenu avant 18ans.
Le monde crève de sécurité, d'assurances, de recherche de responsabilité.
Un peu de confiance, que diable.
Quand j'avais 14 ans, mes parents nous en laissé 15 jours de bateau (Nicholson 38),à mon frère et moi et on a emmené nos cousines de 15 à 17 ans en corse. On était les rois du monde.
Bien sûr que tu laisses ton bateau à ton gamin. Tu lui fais confiance et il en sera que plus heureux
Il y a 25 ans donc pas si vieux…
J’emmenais de copains et leur ai appris la voile…
On avait 14 à 16 ans et ne nous sommes jamais posé la question d’une quelconque responsabilité. Il faut savoir laisser les jeunes faire leur vie.
Évidement on prenait la météo avant de partir et évidemment je savais naviguer.
Il n’y avait ni téléphone et le gps n’existait pas donc je pense que s’il sait naviguer et qu’il aime cela il doit y aller.
Nous n’avons jamais appelé l’assurance et mes parents me demandaient simplement un plan de navigation pour estimatif.
C a suffit les procédures
Et on l’a fait des dizaines de fois….
Bonjour à tous
Juste pour rappel l' âge minimum pour les permis fluvial côtier ou hauturier est de 16 ans.
Le Moko
A 13 ans, avec mon frère et deux cousins (14 ans), nous allions camper sur une des îles de l'archipel bréhatin avec un canot en bois, équipé d'une voile au tiers et d'un petit hors-bord de 4 CV... plus une paire de bons avirons. Bon, ce n'était pas très compliqué comme navigation et, si ce n'était les rats qui s'étaient attaqués à nos provisions, une belle aventure estivale. Mais, avant, on avait le droit !
bjr
Si le fiston a les competences pour faire le periple il faut le soutenir et l'accompagner,c'est une bonne chose
seulement il y a interet de bien "bordé" les concequences et les responsabilités .Comme dit Courtox : ami quand tout va bien mais ennemi quand celà ne va plus ...
Une petite histoire :dans mon entourage un jeune achete sa premiere voiture ..tout fier les copains en bas de son immeuble ont droit à une visite,normal ..une copine du voisinage vient d'avoir son permis et lui demande si elle peut faire le tour du quartier : biensur il accepte .. la voiture est a 2m du mur , la copine au lieu de passer la marche arriere passe la premiere ..seulement il y avait un autre fille le long du mur..ecrassé
Et bien malgre les amitiés le pauvre gars a payé durant plus de 20 ans ...evidement sa copine du moment c'est barré...
On devrait ouvrir un fil sur les conneries qu'on a faites en bateau avant 18 ans et qui, aujourd'hui, seraient inimaginables...
*A-t-il le droit de prendre le bateau seul avec ses amis qui seront aussi mineurs ?
*
Oui, bien sur.
Et comme toujours, il est responsable pénal.
Seule différence avec les adultes : il n'est pas responsable au civil (responsabilité civile des parents).
Vérifier que l'assurance du bateau prévoit ce cas de prêt.
Le laisser préparer sa croisière. C'est son aventure qui commence.
L'engager à se faire un mementum, par écrit, des choses importantes à faire et vérifier. Y compris consignes de sécurité et conduite à tenir en cas d'accident. Sans oublier liste avitaillement, menus, et budget prévisionnel.
Et lui faire établir une liste d'équipage avec noms adresses, groupes sanguins et n° téléphones parentaux urgents.
Le laisser faire, se contenter de vérifier que tout y est.
Je vérifierai quand même que les autres enfants n'expliquent pas à leurs parents qu'ils partent dormir chez un copain.
Après le reste...
Bonsoir,
Je crois que Sypasi à tout dit.
La question était "A t il le droit?" La réponse est visiblement
"oui"
Évidemment assurance en regle, prévenir les autres parents etc etc, c'est du bon sens indépendamment de la question.
Pour le reste c'est une histoire entre les parents et leurs enfants (des deux côtés, skipper potentiel et copains), ça ne regarde personne d'autre AMHA.
Cela dit ça doit être un beau mélange de fierté et d'inquiétude de voir son fiston partir avec son bateau et de l'encourager...
Quand on y pense pas à tout ça pas de soucis car au final on ira tous… D’une manière ou d’une autre
Vive la vie
