attestation de propriété pour un nouvel acheteur étranger

Quels sont les documents qui attestent la propriété (certifie le transfert de propriété) pour l'acquéreur dans l'attente des documents d'immatriculation à l'étranger?

L'équipage
pierregougeonpierregougeon
22 oct. 2016
    Tags
    #voilerie#First#VHF#Cartographie#Voyages#OpenCPN#Dufour#assurances#Gib'Sea#Kelt#Océanis#La Rochelle#TDM#Bavaria#Feeling#Cambuse#accastillage#Manoeuvres#Sun Odyssey#méteo
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    Phare du monde

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