Assurance: 2 bateaux se heurtent à la montante dans un port à échouage ...

Hello,
2 bateaux, de tirant d'eau différent, se heurtent à la montante dans un port à échouage.
Quels sont les responsabilités ?
Si vous avez une idée ....

L'équipage
24 sept. 2014
24 sept. 201424 sept. 2014

Temps de rédaction : une heure. Calculatrice autorisée.

Précisions :
- Ils étaient sur corps morts ?
- L'un était sur coffre et l'autre sur son ancre ?
- Ils étaient sur leurs ancres respectives avec la boule noire dans la mâture ?
- Ils étaient sur leurs ancres, et l'une des deux à chassée ou les deux ?
- Il y avait quelqu'un à bord des bateaux ou d'un seul lors de l'abordage ?
- Pour se heurter, il y a eu une rupture d'amarres ? ou uniquement dû au rayon d'évitement ?
- Ils étaient sur ancre tous les deux, lequel a mouillé en dernier ?
- Ils faisaient route pour quitter le port avec la montante ?
Cela pourrait grandement aider pour répondre.

24 sept. 2014

je dirais responsabilité 100% pour l'un et l'autre sous réserves des apparâts de mouillage présents pour les 2 bateaux

24 sept. 2014

Tu as raison : comme ça fait 200 % au total, l'indemnisation sera OK

24 sept. 2014
  • 1* :pouce: :bravo:

A moins que le bateau ayant le plus grand tirant d'eau était encore à l'échouage, l'autre avec un TE inférieur déjà en eaux, et c'est ce dernier en évitant qui pourrait être responsable d'avoir touché celui échoué ?
On a vraiment besoin de précisions sur les circonstances, pour le moment il n'y a que trop de suppositions possible.

24 sept. 2014

La responsabilité du plus grand tirant d'eau pourrait être engagée … il n'arborait qu'une boule au lieu de trois superposées ! :-D :lavache: :-D

24 sept. 2014

Réponse impossible : on n'a pas l'age du capitaine.
Un peu plus sérieusement, comme dit plus haut il manque plein d'infos et peut être un plan de situation.
Jacques

24 sept. 2014

Et puis en plus on s'en fout

24 sept. 2014

Dans un endroit où il va y avoir évitage on mouille en tenant compte des évitages réciproques, et l'on DOIT noter l'heure du mouillage sur le livre de bord l'heure
et montrer les marques de mouillage. Celui arrivé après DOIT respecter la zône présumée d'évitage du premier.
On peut mouiller aussi avant arrière et le suivant devra tenir compte de cette particularité.

24 sept. 2014

Dans un 'port d'échouage', comme dans tout autre port, on ne mouille pas. On s'amarre; sinon c'est plus un port.

24 sept. 2014

Comme le souligne très justement Tribal, il faudrait savoir s'il s'agit d'une zone de mouillage forain, d'une zone de mouillage sur corps morts organisée ou d'un port municipal.
La responsabilité de l'autorité portuaire pourrait être recherchée s'il s'agit d'un mouillage sur corps mort géré et exploité par un port.
En dehors d'un port, l'autorité ayant autorisé l'installation de corps morts libres pourrait avoir une éventuelle responsabilité, sous réserve que chacun des corps morts ait bien été positionné comme prévu. Pas simple à démontrer...
Pour un mouillage forain, les 2 propriétaires devraient voir leur responsabilité partagée puisqu'il n'est pas règlementaire de laisser un navire au mouillage sur ancre sans surveillance d'une personne à bord apte à manœuvrer.

Vous n'envisagez dans vos réponses que le cas d'un port d'échouage dans lequel les navires sont mouillés.

Il est aussi possible qu'il s'agisse d'un port d'échouage disposant de pontons et de catways (Ar Groizig par exemple) ou de bouées tête et queue (Sauzon par exemple)

Dans ce cas, aucun des navires n'est sensé ni écrire quoique ce soit sur son livre de bord, ni poster quelque marque que ce soit.

Deux navires voisins de TE différent peuvent fort bien entrer collision, aucun des deux ne pouvant disposer de quelque information que ce soit sur le risque apporté par son voisin puisque tous deux sont arrivés à marée haute..

Qui serait, dans ce cas le responsable?

24 sept. 2014

celui qui arrive après doit s'assurer que son mouillage ou amarrage ne risque pas de causé un préjudice aux bateaux arrivés avant.

24 sept. 2014

once more : On ne stationne pas sur son ancre dans un port d'échouage. On mouille en cas de force majeure, méconnaissance, jean-foutisme etc... bien sûr. ;-)

24 sept. 2014

FAUX ; prenons l'exemple de Sauzon il y seulement 5 - 6 ans ; il n'y avait aucun aménagement ni corps morts ; on mouillait bien dans le port ; avec les évitages nécessaires ; c'est bien l'affluence qui a nécessité de densifier par amarrage plutôt que par mouillage

24 sept. 2014

définition :

"... Les dictionnaires ont jusqu’aux années 1930 défini le port (de mer, marchand, de commerce, de pêche ou de guerre) comme un « enfoncement de la mer dans les terres », naturel ou artificiel, donnant aux bateaux un abri (un havre) contre vents, courants et tempêtes. Avec les progrès techniques les ports sont aussi devenus, comme certains aéroports, des avancées gagnées sur la mer. ... "

On chercherait vainement une définition du système de mouillage, d'amarrage, de bouées ou autres ; un port est une zone de protection ou de refuge par comparaison à la mer ouverte ; il peut être primitif et rustique ou au contraire très évolué techniquement ; il n'en demeure pas moins un port !

24 sept. 2014

Pas de corps-mort, pas d'aménagement... port ou zone de mouillage?

24 sept. 2014

Sauf pour la ddtm, qui ne doit pas se référer aux dicos d avant 1930?

24 sept. 2014

Le but des assurances, quand elles acceptent d'intervenir étant d'en payer le moins possible, cela se termine souvent par 50/50, ce que l'on peut trouver particulièrement injuste quand on y est vraiment pour rien (vécu)

24 sept. 2014

A vérifier si le port (le gestionnaire des emplacements) a donné des règles concernant le matériel de mouillage comme la longueur de chaine en fonction des hauteurs d'eau attendues, et la manière de s'y amarrer (longueur d'aiguillette) et limitation du rayon d'évitage. Et bien sur les types de bateaux sur la zone...
Ces règles sont elles bien respectées par les impétrants empêtrés ?

24 sept. 2014

ça serait très étonnant que le port dicte ce genre de règle, car dans ce cas sa responsabilité pourrait être invoquée en cas de sinistre ; n'espérez rien de ce côté.

24 sept. 2014

Danielouis, à laTrinité sur mer, à la création du port, le rayon d'évitage des bateaux sur corps morts a du être revu par le port en raison des accrochages de balcons ou tableaux.

ceci a également amené la prise en compte de l'encombrement réel des bateaux (longueur hors tout) un corps mort pour un bateau de 9 mètres (longueur de signalement de l'arpège à ses débuts) ne pouvait recevoir un arpège avec balcon avant et conservateur d'allure faisant plus de 10.25 mètres

les propriétaire donnaient à l'époque la longueur de signalement

24 sept. 201424 sept. 2014

Nous gérons l'attribution des corps-mort à nos adhérents. Si à l'évitage les bateaux se touchent, nous en sommes responsables... Sauf si l'attributaire n'a pas respecté nos préconisations, en particulier modification par lui-même du mouillage installé par le Club, non respect de la longueur des aussières...
Il y a des gestionnaires de ports d'échouage qui se mouillent et assument leur responsabilité réglementaire.

24 sept. 2014

L'article 2 du règlement intérieur de l'AUMP stipule que la longueur totale de chaîne ne doit pas faire plus de 3m en sus de la hauteur d'eau et que l'aiguillette doit être limitée au juste besoin...

aump-mon-site-com.e-monsite.com[...]ur.html

24 sept. 2014

on peut emettre des centaine d'hypotheses..on ne connait rien à l'affaire

Tout d'abord il serait pertinent de repondre aux questions grisés d'AR VAG

24 sept. 2014

le grand tirant d'eau est prioritaire parce que ne flottant pas encore et étant non manoeuvrant, il est heurté par celui qui flotte.

Le petit tirant d'eau est responsable puisqu'il est le premier à flotter.

Le dernier arrivé est responsable et doit prendre en compte l'environnement nautique et son occupation.

le petit tirant d'eau aurait du mouiller plus vers le haut.

Dans un port à échouage, tous les bateaux doivent flotter en même temps. Pour cela les grands tirants d'eau sont vers le large et les petits vers la terre, en fonction de la remontés des fonds.

Sinon les mouillages doivent se faire embosser AV AR

24 sept. 2014

Affaire ou hypothèse de travail? :tesur:

24 sept. 2014

je vais vous dire qui est "responsable" dans ces cas , c'est toujours ,toujours "l'autre" ...

:bravo:

24 sept. 2014

je connais une affaire de bateaux s'etant rentré dedans .

l'un des bateaux avait son balcon tout tordu et pas mal de degats , l'assurance a pris les choses en main a fait une petite enquete et s'est aperçu que l'autre était sur un CM sauvage sans autorisation ...et comme par hasard n'avait pas d'assurance ... il a vendu son bateau et arrété les co....

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