annexe de plus de 2.50 m

Les annexes
j'avais posé la question l'année dernière. Je suppose que le sujet peut être retrouvé facilement. Comme les avis ( même entre les directions régionales ) étaient partagées j'avais écrit au ministère :Je possède en "annexes" de mon voilier
1 gonflable de 2.60 avec moteur 4cv et une autre de 3.80 avec moteur 9.9cv
Ces annexes ne sont pas immatriculées et ne l'ont jamais été. Suivant la
nouvelle réglementation 240 doivent-elles l'être ?

Réponse du ministère:

(Mission de la Navigation de Plaisance et des Loisirs
Nautiques) emis par DURAND Raymonde Raymonde - DGMT/DAM/MNP
[raymonde.durand.-.mnp.dam.dgmt@developpement-durable.gouv.fr]
Envoyé: mercredi 23 juillet 2008 17:47
Objet: Re: Tr: annexe

Bonjour,

Suite à votre message je vous précise que vos annexes peuvent être
immatriculés que si vous vous en servez en tant que bateau de plaisance.

Sincères salutations.

Donc une annexe est une annexe,son utilisation seule la définit et non sa taille.

Pas de problème,
tant qu'il y a écrit AXE et le nom du bateau sur l'annexe.

Par contre, des douaniers tatillons peuvent exiger que l'annexe reste EN VUE du boat. Sinon amende.

Et puis une annexe correctement accastillée avec des gilets à bord, des avirons, un grappin et une écope.

RV

oui
souci , et pourtant , peu sont serieux , moi le premier , j ai rien a bord ( juste le grappin ) aux antilles ,la nuit tombe vite , le vent porte au large , panne de moteur , tu es bon pour panama .....

exact j'étais bien trop optimiste
J'étais resté sur 1 mile nautique
@+
Alain

tu as rasion
hervé , il faut j imagine des gilets , a part le grappin j ai rien dans mon annexe

Moi itou...
mais pas grappin, une petite FOB (ancien modèle) + 5 m de chaine de 6 et 15m de nylon de 6.... mais jamais pris de gilet !

l'annexe
ça peut etre une chambre à air de camion avec une toile au fond ou bien une planche à voile ou un kayak ou mettre le grappin .
quand j'etais jeune j'ai appris la godille dans un demi tonneau ,ce qui ferait une bonne annexe pour un plan Harlé .
à fortiori pourquoi pas un jet ski ......
il y a quelques années j'ai fait un dépannage sur un yatch dont une des annexes etait un riva super ariston avec 2V8 de 300cv ..
donc le sujet est large et pas encore défini
sachant que l'annexe est considérée comme engin de flottabilité en 5eme categorie
alain

marquage
En 2 exemplaires marques externes de chaque côté 40mm de hauteur AXE + immatriculation du navire porteur
1 exemplaire
Pour 2012 avec en plus visible à l'intérieur
AXE + immatriculation du navire porteur hauteur 10mm :-(

Moyenageux....
1OO9 ! ;-)

et ...
la pêche ou la pose de filets-casiers etc... est aussi interdite !