acte de vente d'un navire de plaisance mais sans moteur

Et donc donc, c'est quoi au juste...
... la question ? Donc !

Demande directement aux Af Mar, si j'ai bien compris tu veux changer le moteur d'un ou des deux bateaux ?

Qu'est-ce qui peut empêcher de changer le moteur d'un bateau...???

;-)

1) Pour acquérir
un bateau motorisé, tu n'as pas besoin d'être titulaire du permis.

2) Pour changer de moteur sur une coque, tant que tu reste dans les puissances admissibles, pas de problème.
La seule obligation est de déclarer aus Afmar la nouvelle motorisation avec facture du moteur à l'appui.

3) Si tu n'as pas la facture et bien tu es coincé.
Tu peux toujours signaler le nouveau moteur mais sans facture ils ne l'inscrivent pas (que ce soit un inbord ou un hors-bord).
Après tu navigues et en cas de contrôle tu expliques que tu as acheté ce moteur d'occase et que tu n'as pas de facture et blablabla.

Je suis dans ce dernier cas et tout ce passe bien dans les contrôles.

affmar
tu vas aux aff mar et tu fais changer le moteur sur ta carte de circulation
ton rocca avec le 6ch (n'oublie pas les fatures

affmar
tu vas aux aff mar et tu fais changer le moteur sur ta carte de circulation
ton rocca avec le 6ch (n'oublie pas les fatures

AU contraire sur l'acte
de vente, si il apparait cela prouve clairement qu'il t'appartient.

Il faut prendre le type du moteur et son N° de série, quelque fois faire une déclaration sur l'honneur que c'est le bien le tien.

Dire aux afmar quel moteur va ou, et ils le marquent sur l'ordi et te redonnent en échange de l'ancienne une nouvelle carte de circulation. Voila rien de plus simple.

Cordial.

seb

Si le vendeur a la facture du moteur
ou si la carte de circulation mentionne le 9cv, tu y vas avec. Ils devraient accepter de prendre en compte le moteur sans difficultés.