Acte de transfert ( de propriétaire ) pour bateau acheté au Royaume Uni - besoin d'aide ! :-)
Bonjour @ toutes et tous,
j'ai acheté au Royaume-Uni un bateau en bois de 25' (32'avec le bout-dehors) :
un Cotre bermudien de 1931 avec mât bois posé sur la quille.
La vente est conclue et je dois maintenant effectuer le transfert de propriété du bateau à l'agence maritime et des garde-côtes britanniques (MCA: Maritime & Coastguard Agency) à l'aide de l'acte de vente (MCA Bill of Sale) dont je suis maintenant en possession.
Je suis citoyen français expatrié en Allemagne depuis un peu plus d'un an et j'ai maintenant une adresse fiscale et travaille en Allemagne sur la côte nord ouest.
Le bateau acheté fin août va rester jusqu'au 31/03/2024 au sec sur ses jambes d'échouage au Royaume-Uni dans une petite marina avant que je prenne la décision de le rapatrier en Zone EU; je suis en possession de l'acte de vente (qui est aussi appelé acte de cession) que je dois envoyer aux affaires maritimes comme cité plus haut pour spécifier le changement de propriétaire.
Je suis aussi en possession de la licence radio (au bureau des communications) et d'un certificat d'immatriculation (Part 3, Small Ship Register) avec un numéro correspondant valable encore 5 ans mais tout ça au nom de l'ancien propriétaire.
Mes questions sont les suivantes :
Quelqu'un a t'il déjà entreprit une démarche de transfert de propriétaire similaire au Royaume-Uni en tant que Français ?
J'entreprend de changer l'immatriculation britannique du bateau en une immatriculation française ou en une immatriculation avec un autre pavillon européen (car aujourd'hui adresse fiscale en Allemagne)!
Savez vous s'il est possible d'immatriculer son bateau en France en tant que citoyen Français expat' avec une adresse fiscale aujourd'hui en Allemagne ?
lol ... pourquoi faire simple qd on peux faire compliqué :))
Amis spécialistes de la question ou cas similaires .. à vos claviers.
Amicalement. Philippe B.
Bonsoir, beau bateau, félicitations.
J'ai acheté il y a 4 ans un bateau anglais alors que je suis de nationalité belge mais résident au Luxembourg. Un peu le même cas de figure la France en moins dans le loop.
La radiation au "small ship register" avait été faite par le vendeur. Ca me semble très logique car il en va de sa quiétude d'esprit que tu ne fasses pas les 400 coups avec un bateau encore enregistré en son nom. Tu n'as plus de contacts avec le vendeur ?
Cette radiation avait été fait en ligne d'après ce que j'ai compris, donc rien de difficile (les anglo-saxons aiment leurs administrations en mode "light", un choc culturel pour nous continentaux).
Il me semble évident que le lien avec la France est suffisant pour l'immatriculation Française si tu es de nationalité Française, mais la je m'avance sans connaître. cela dit peut-être que l'immatriculation en Allemagne est plus favorable (moins casse-couilles), si tu y as droit.
En Allemagne, en dessous de 12m, pas besoin de permis et procédures d'immatriculation simplifiées. Il suffit d'être résident ou bien entendu avoir la nationalité (j'ai vendu un bateau à des allemands en 2019 et il était immatriculé là bas avant même d'être radié en France). Renseignes toi, ça peut valoir le coup.
Hello,
Tu peux demander à Raphaël, de "bateau l'immatriculation. com"
Le gars est sérieux et compétent !🤗
C est vraiment cherche les complication d acheter un bateau hors ue
Merci pour les réponses à ceux qui apportent une quelconque aide, aux râleurs .. merci de garder votre mauvaise humeur pour ..
Bon vent @ toutes et à ts .. soyez heureux ds la vie et ayez les yeux grands ouverts !
Je pense que j'arriverais à me débrouiller de tte façon :
Comme dit souvent un ami navigateur .. faut pas faire qu'en parler, Faut le faire !
Tschuuuuss .. et merci aux contributeurs !
