Acheter un voilier en Italie, Galère ou simple formalité ??

Bonjour à tous,

J'ai trouvé un bateau sympa en Italie.
Le bateau est immatriculé en France.

Y t-il des verifications particulières ou des précautions à prendre ?
Je me pose la question de la visite d'expert en particulier.
Avez vous un retour d'expérience sur ce sujet ?

MErci d'avance

L'équipage
26 avr. 2014
26 avr. 2014

simple formalité coté francais....
coté italien... tu as une signature en mairie dans un premier temps pour le changement de propriétaire.
Ensuite la radiation du pavillon italien est plus complexe... mais tu peux prendre un prestataire....
beaucoup de société s'occupent de tout pour moins de 500€

26 avr. 2014

Si le bateau est immatriculé en france aucune mesure particuliere. Procedure francaise classique.
Pour l'expert tu peux demander a un expert francais et lui payer le deplacement.
Il est ou ce bateau ?
Cordialement

26 avr. 2014

Le bateau est en Toscane.
Faut il que je verifie que les taxes de francisations ont bien été payées ? ou sinon risque t on de me les demander ?
Cdlt

26 avr. 2014

bonsoir, je ne connais pas spécialement le problème mais si le bateau est "français" je ne vois pas plus de souci qu'il soit en Italie ou en France.
Gilles

26 avr. 2014

je confirme , acheté le miens en Espagne , immatriculé en France , aucun problème avec les douanes , simple changement de propriétaire .

27 avr. 2014

Bonjour,
j'ai acheté mon bateau en Italie dernièrement, comme toi en pavillon Français. Il n'y a rien de particulier:
-pour l'expertise, j'ai pris un expert Français (que je déconseillerais d'ailleurs vivement dont les initiales sont LS): pas de souci
-pour l'achat, chèque de banque en Euros: pas de souci
-rien à faire en Mairie Italienne
-j'ai fait un mail aux douanes d'attache du bateau pour m'assurer qu'il n'était pas grever d'une hypothèque (r-saint-nazaire-montoir@douane.finances.gouv.fr)
-pour les droits, la règle est simple et similaire à la taxe d'habitation: c'est le propriétaire au 1er janvier qui paye l'intégralité des sommes dues, charge aux parties de s'entendre si elles le veulent. Détail qui a son importance: la date de changement de propriété est la date d'arrivée du courrier aux douanes, et non pas la date de l'acte de vente.
Contacte moi en MP si tu veux plus d'info pour les pièces que j'ai fournies

27 avr. 2014

Merci pour ces infos
cdlt

Cape Florida Lighthouse, Key Biscayne Florida, USA

Phare du monde

  • 4.5 (61)

Cape Florida Lighthouse, Key Biscayne Florida, USA

2022