Acheter en Hollande
Bonjour,
J'ai repéré un bateau, en vente, en Hollande.
Si d'aventure, je me décidais à l'acheter, j'ai quelques questions en suspends dans ma tête :
- A quelle(s) galère(s) spécifiquement "Hollandaise" pourrais-je me heurter ?
- Quel(s) document(s) le vendeur Hollandais doit il me remettre prouvant qu'il en est bien le propriétaire ?
- Quel(s) document(s) particulier(s) les services Français des douanes et/ou des Affmar me demanderont ils ?
- et quoi d'autre encore ?
Merci d'avance aux matelots qui me feront partager leur(s) expérience(s) dans ce domaine.
Première remarque : il y a beaucoup de chances pour que le bateau soit bien entretenu. Les Hollandais passent plus de temps avec un pinceau qu'avec une barre en main.
Secundo, la seule galère, c'est bien sûr la langue, mais ils parlent tous anglais (à propos, d'où es-tu ? Si tu es néérlandophone, je retire ce point :o))
Pour savoir s'il en est bien le proprio, je ne sais pas mais il me semble qu'il pourrait te produire sa propre facture d'achat, mais je ne sais pas si c'est obligatoire.
Sur la facture d'achat (de toi à lui), il faut bien sûr qu'il y soit indiqué que la TVA est payée en UE.
Je ne sais pas ce que les Français vont te demander, mais tu peux aussi en profiter pour passer pavillon belge... Les conditions se trouvent là :
Tu peux aussi m'envoyer la pub du bateau, je te dirai ce que j'en pense.
Bonne recherche.
P.S. : je viens d'en acheter un là bas, si tu te décides, je te donnerai plus de détails.
ossi n'oublie pas d'ecrire au kadastre.nl pour qu'il t'envoie un document officiel qui te dit que le bateau n'a rien sur sa tete,enfin, en Belgique il te le faut pour passer sous pavillon Belge, chez vous ???????
ou le plus simple que le vendeur te procure le dit document,si je me souviens j'avais payé 12euros a l'epoque.
Traduction : "n'a rien sur sa tête" = "est désinscrit OU n'a jamais été inscrit au cadastre néérlandais des bateaux de plaisance" :heu:
S'il n'a jamais été inscrit, une déclaration sur l'honneur du vendeur suffit, s'il est désinscrit, une photocopie de la preuve de radiation (que le vendeur doit posséder) suffit aussi.
Bonjour,
Merci Geo pour cette information.
Donc, je fus sur le site www.kadaster.nl[...]/ .
Problème, je ne parle pas le Néerlandais.
Le traducteur automatique donne des résultats "farfelus". Qu'on me pardonne ce mot.
Bonjour,
Pour mon achat en Hollande il y a 2 mois j'ai demandé au vendeur de se procurer ce document-ci auprès du cadastre NL :
Mais c'était pour passer sous pavillon BE, j'ignore si ce document peut être utile en FR
Mon bateau n'était pas immatriculé en Hollande, c'est souvent le cas car ce n'est pas obligatoire
Néanmoins je trouvais l'attestation du cadastre plus "officielle" qu'une déclaration sur l'honneur effectuée par le vendeur
Yves
très utile !
traduction approx gogol:
Qu'est-ce qu'une déclaration de non-immatriculation des navires?
La déclaration de non-immatriculation des navires est une déclaration dans laquelle le registre foncier atteste qu'un bâtiment sur ??une période à l'enregistrement des terres enregistrées dans les Pays-Bas et qui n'a pas été. La déclaration de non-immatriculation des navires est une pièce certifiée. Cela signifie que la déclaration est signée par «le gardien du Registre et les registres publics.
Que pouvez-vous faire avec?
L'explication est souvent nécessaire d'expédier à un cadastre étrangers à écrire, donc si une hypothèque sur le navire peut être établie. Il est donc possible de recevoir les explications en allemand, en anglais ou en français.
Qu'est-ce que vous obtenez?
Le certificat doit comporter:
Nom du navire
Les détails de construction et de la description du navire
Notez qu'il n'y a pas de prêts hypothécaires et les pièces jointes sur le navire sont enregistrés aux Pays-Bas
Taux
Vous trouverez le prix de ce produit dans la liste des prix.
Il est également possible que le taux de carte de navires à télécharger.
Comment pouvez-vous appliquer?
Vous déclaration de non-immatriculation des navires disponibles au Customer Contact. Par défaut, vous recevez un relevé en néerlandais. Préférez-vous une version en allemand, en anglais ou en français que vous pouvez sur le bon de commande.
Quelle est la livraison?
Après réception de votre demande nous vous ferons parvenir le certificat de non-greffe dans les deux jours ouvrables pour
Hors sujet, mais je ne peux m'en empêcher histoire de détendre l'atmosphère :
Mé lé Hollandais, komment dir ... ne pas parler langue Françoué ...
il doit vous fournir les mêmes documents que si vous vendiez un bateau à un hollandais, renseignez vous auprès des services de la douane.(loi eurropéenne) faites attention a la date de construction du bateau, avant norme CE ou après.
souvent les bateaux hollandais sont en acier et de bonne construction, mais cela n'empêche pas de faire faire des prises d'épaisseurs (expert)
tres juste pircarre, il doit d'abord voir sous quel pavillon est ce bateau??? j'avais pas fait attention.
ce n'est pas ce que je voulais dire : je voulais dire qu'on ne savais pas s'il était de fabrication hollandaise et peut-être en acier
Plus sérieusement, pavillon :
Au dire du vendeur ou plutôt du brocker, le bateau serait sous pavillon Hollandais.
alors, la question est reglee, et de plus si c'est un brocker,il sait, qu'il doit te fournie le document du cadaster.
Pas nécessairement parce que le broker ne sait pas sous quel pavillon l'acheteur naviguera. Notre ami quarttiers peut très bien rester sous pavillon hollandais sans inscription au kadaster.
oui mais bon, je suppose que l'ors de discution, ca se dit non ?? et meme si aucune et j'ai eu le cas ,aucune inscription au kadaster, le dit kadaster t'envoie quand meme le document, j'ai redemandé a ma patronne, c'est bien 12,5O euros payé a l'epoque pour nous .il me le fallait pour liege.
Achat en Hollande en 2007.
Je pense que si c'est un bateau de série de fabrication française, ça aide pour les caractéristiques du bateau et son certificat.
Le certificat de TVA s'obtient "assez facilement" à l'Hôtel des Impôts, avec le contrat de vente. Obtenir du brooker une copie internet de consultation du Cadastre hollandais indiquant qu'il n'y avait rien d'enregistré ni au nom du proprio ni au nom du bateau. Le Brooker a signé mais les Douanes auraient préféré en plus un "Tampon" (demander au brooker de tamponner). Plus les autres papiers habituels, formulaire plaisance, photo, copie CNI, facture EDF ou Fr Telecom, etc...
Attention les Douanes veulent la "Puissance administrative" du moteur, pas réelle ni en KW (ce que veulent par contre les Affaires maritimes). J'ai eu une attestation de mon diéséliste concernant ces puissances.
Je ne me vois pas rester sous pavillon Hollandais. Mais ceci aurait il un intérêt que je ne connais pas ?
Je n'ai pas la fibre Belge. J'envisage donc de franciser le bateau.
Tu peux conserver le pavillon en lui-même et le faire tourner d'un quart de tour :jelaferme: :acheval:
Encore pour l'ambiance ... Dans quel sens le quart de tour .... ? Car PiR², cé moult important le sens de rotation sur un cercle.
juste pour vous dire que si je peux aider quiconque pour une traduction neerlandais - francais, je le ferai ...
comme sans doute quelques autres belges sur ce site,
voilement votre
Bonjour Moscatel,
Je me permettrai de vous exploiter pour me faire une traduction si j'en ai besoin.
et merci d'avance, même si finalement je n'avais pas besoin de votre aide.
Pavillon NL
Il me semble que la lettre de pavillon NL n'existe plus, remplacée par l'ICP
Et pour obtenir un ICP il faut être résident ou trouver un garant hollandais
De plus pas évident d'obtenir une licence VHF, en tout cas moi j'ai essuyé un refus...
Pour le reste et comme dit plus haut, le broker doit être au courant des documents à fournir et comment se les procurer
PS: l'attestation cadastrale coûte 22€ en 2011
PPS: la notion de puissance administrative n'existe pas en Hollande
Bonjour à tous,
Je suis le responsable de Plaisance Hollande* qui accompagne " de bout(te) en bout(te)" les personnes désirant acquérir un bateau aux Pays-Bas.
N'hésitez pas à visiter mon site web
Je serais ravi de vous faire découvrir l'énorme choix qui existe dans cet autre pays des bateaux.
Bon vent et bonne mer...
