Achat voilier en NUC

Bonjour à tous,
En regardant les annonces de voiliers d'occasion pour envisager de prendre un canot un peu plus grand, je tombe sur une annonce intéressante. Mais le voilier est déclaré en NUC (navire a utilisation collective), contrôlé annuellement par les affmar.
Peut-on acheter un voilier Nuc, et le reclasser en plaisance? Est-ce compliqué? Cher? Inconvénients éventuels ?
Merci d'avance pour vos éclaircissements bien utiles.

L'équipage
ivan.gusivan.gus
09 août 2015
fritz the catfritz the cat
09 août 2015

non il suffit de faire une déclaration à l'achat aux aff:mar et aux douanes
alain

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DOMDOM
09 août 2015

Et tres vraissemblablement payer la TVA ....
Dom

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fritz the catfritz the cat
09 août 2015

normalement ce n'est pas nécessaire s'il elle à été payée à l'achat
j'ai eu un hood 38 en nuc quand je l'ai vendu il était TTC
alain

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DOMDOM
09 août 2015

Oui dans le cas d'un navire acheté en plaisance et passé en NUC ensuite , mais pas dans le cas ou il est en NUC d'origine ... Et aussi vérifier que les ENIM soient bien réglées , car la dette suit le navire ....
les affaires maritimes doivent délivrer un quitus qui confirme cela ...

Dom

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ivan.gusivan.gus
09 août 2015

Merci beaucoup, très instructif en effet. Je vais me renseigner.
Bonne journée et merci de votre aide.

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MagalioMagalio
10 août 2015

Pour le quitus!!! c'est plutot les douanes qui gerent et les dettes ne suivent pas le bateau en plaisance, meme NUC. Ceci est valable legalement pour les chalutiers et bateaux de commerce or les NUC restent a la plaisance, c'est un statut ambigu, comme c'est le faire l'administration francaise avec la voile.

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DOMDOM
10 août 2015

Non ...désolé mais pour l'avoir pratiqué plusieurs fois le Quitus ENIM est delivrê par les affaires maritimes et un bateau NUC. ( navire a utilisation commerciale ) est assimilê a un navire au commerce ( livret bleu) il beneficie d'ailleurs de l'exoneration de TVA ..
Dom

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