Achat voilier en NUC
Bonjour à tous,
En regardant les annonces de voiliers d'occasion pour envisager de prendre un canot un peu plus grand, je tombe sur une annonce intéressante. Mais le voilier est déclaré en NUC (navire a utilisation collective), contrôlé annuellement par les affmar.
Peut-on acheter un voilier Nuc, et le reclasser en plaisance? Est-ce compliqué? Cher? Inconvénients éventuels ?
Merci d'avance pour vos éclaircissements bien utiles.
normalement ce n'est pas nécessaire s'il elle à été payée à l'achat
j'ai eu un hood 38 en nuc quand je l'ai vendu il était TTC
alain
Oui dans le cas d'un navire acheté en plaisance et passé en NUC ensuite , mais pas dans le cas ou il est en NUC d'origine ... Et aussi vérifier que les ENIM soient bien réglées , car la dette suit le navire ....
les affaires maritimes doivent délivrer un quitus qui confirme cela ...
Dom
Merci beaucoup, très instructif en effet. Je vais me renseigner.
Bonne journée et merci de votre aide.
Pour le quitus!!! c'est plutot les douanes qui gerent et les dettes ne suivent pas le bateau en plaisance, meme NUC. Ceci est valable legalement pour les chalutiers et bateaux de commerce or les NUC restent a la plaisance, c'est un statut ambigu, comme c'est le faire l'administration francaise avec la voile.