ACHAT voilier en ANGLETERRE et TVA...????

Bonjour
je crois avoir le coup de foudre pour un voilier sur remorque en angleterre que j'envisage de ramener en france.
quid des taxes (tva et autres auprès des douanes)et difficulté diverses...
Idem pour la remorque (une marque française)
quelqu'un a t' il tenté l'aventure?
merci d'avance

L'équipage
herv50eherv50e
29 déc. 2007
philippesbphilippesb
29 déc. 2007

no problem
cela doit se passer de la même facçon que quand c'est un anglais qui achète en france pour emporter chez lui:
Si la TVA a été payée, il doit fournir une facture de TVA, et il n'y aura rien à payer en france, sinon, elle sera acquitée sur la valeur d'achat.
il doit fournir un certificat de radiation du pavillon anglais.
avec ces documents et le certificat de conformité on peut enrgistrer le bateau

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clapotisclapotis
29 déc. 2007

tva
bonjour,
j'ai acheté un cornish shrimper en angleterre il y a quelques années. la douane m'a demandé une facture sur laquelle figurait la TVA que j'ai pu fournir avec quelque difficulté. Si le bateau a plus de 20 ans ( à vérifier ) il est exempt de TVA. Pour la remorque, il lui faut une carte grise à partir d'un certain poids. le fait qu'elle soit française facilitera le passage aux mines. pour le reste no problem.
good luck !
jean marie

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