achat voilier anglais séjournant en Espagne depuis avant le brexit ...

bonjour
aprés de longue discussions avec les douanes (par mail sur leur site) j'ai enfin obtenu une réponse après moultes contradictions (confusion entre assujettis ee devables de la tva) et erreurs :
si le voilier a été acheté en GB avant le brexit et que la TVA était réglée lors de l'achat et que *en plus *le voilier est en Espagne depuis avant le brexit on peut obtenir un quitus de tva auprés des services fiscaux.
pour cela il faut la facture de l'achat du bateau et des justificatifs de sa présence continue en Espagne (factures de port en praticulier) le brooker anglais qui s'occupe de la vente m'assurait avoir ces documents ... depuis que je lui en demande photocopie : silence radio
donc méfiance ne pas se dééplacer sans avoir pu montrer ces documents aux services fiscaux pour qu'ils confirment l'exonératio de tva.
un brooker qui affirme la main sur coeur "on a tout cela" mais se défile quand on veut les copies ça risque de faire un déplacement de 5000 km pour rien !

L'équipage
#tva#brexit
Hubert, de CherbourgHubert, de Cherbourg
23 oct. 2024
RigilRigil
23 oct. 2024

Bon, mais le vrai suspense c'est : quel est ce bateau pour lequel tu te donnes tant de mal et qui remplacerait le Hood ?

Hubert, de Cherbourg:un Moody. Eclipse 43 (mais 43 pieds plus proches de 40 !en fait environ 12, 5 m de coque contre 11,65 pour le hood une tonne de moins nettement plus large un peu moins voilé même tirant d'eau et surtout timonerie abritée sinon je ne changerai pas !·le 23 oct. 19:24
Hubert, de Cherbourg:j'ai mis l'annonce sur h&o·le 23 oct. 19:48
Rigil:Belle bête ! Du confort.Les contremoules omnipresents vont te changer de la belle construction Wauquiez. ..Ca m'a fait la même impression en passant chez Southerly; j'ai fait des trappes d'acces partout !En revanche, si c'est celui de Murcie : je hais son moteur ! (Turbo+courroie de distrib, tout ce que deteste sur un bateau, mais c'est une lubie perso due à de trop mauvaises expériences...🤣)·le 23 oct. 20:21
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Hubert, de CherbourgHubert, de Cherbourg
24 oct. 2024

Il y en a deux côte à côte à murcia tous deux avec le perkins prima.
Le pb c'est qu'ils sont dans leur jus tout ou presque est d'origine et il y en a au moins un qui est osmosé et les vendeurs rêvent un peu ...
Par ex traitement osmose 20 000 euros moteur 24 000 greement 6000 voiles ?..
Je risque de ne pas faire affaire et me retrouver sans bateau.

koechelkoechel
24 oct. 2024

Je botte en touche mais j ai eu le problème inverse avec mon Moody acheté à Plymouth AVANT le brexit: pour en conserver la validité de la tva UK après le brexit, j ai dû apporter la preuve que le bateau était bien en territoire UK le 31 décembre à minuit de l année du basculement hors CE.
Autre élément : en 1995, j ai acheté en France, ttc, un sunshine qui etait sous pav français. L ai mis sous pav suisse mais il est toujours resté en CE. Lorsque 24 ans plus tard un ami francais l a racheté, il a dû repayer douane et tva pour le remettre sous pav français.
Prudence donc et, en effet, il est essentiel de montrer à l admin française concernée la copie des documents qui accompagneraient la vente.

ED850ED850
24 oct. 2024

Reflechis bien à la manoeuvre des bateaux à salon de pont. Trés agréables au port. En nav, nuit, froid, pluie, t'es peinard à veiller et tu veux reduire de quelques tours ou choquer un peu de l'écoute. Tu passes 1/2h à t'habiller, tu sors 5 mn, et tu repasse 1/2h à oter ton ciré. C'etait ça sur notre evasion 37 avec sa barre interieure.
Un cockpit duquel tu manoeuvres à l'abri sans quitter tes charentaises change la navigation. Maintenant, nos cirés ne servent qu'à aller à terre.

Hubert, de Cherbourg:oui j'ai bien conscience de cela mais le Santorin qui correspond à ce programme ne me plaît pas et je veux garder un tirant d'eau faible.·le 24 oct. 15:12
ED850:Oui, le gros defaut du Santorin est son interieur sombre sans aucune vue sur la mer. ·le 24 oct. 16:09
Hubert, de Cherbourg:et aussi une cabine avant trop courte un carré étriqué et un vieillissement du pont inquiétant, sans parler du prix ...·le 24 oct. 16:36
Rigil:Pour moi le top dans la categorie restent les Nauticats "modernes" S&S 35 et 40.Mais 1.75 de TE pour le 40...Si j'avais les sous, je craquerais pour le 35 avec un moteur Beta ·le 24 oct. 16:50
ED850:Oui, les nauticat voiliers (pas 33 ni 44) sont bien. J'aime bien ausi les vieux HR 41 et les 42, mais les cockpits ne sont pas assez fermés et la visi de l'interieur pas top pas de salon de pont. Il y a vraiment un "trou" dans cette taille 40/45 pieds en voiliers qui marchent avec une bonne visi interieure et un cockpit ou tu peux vivre sans ciré.L'idee Ste Marthe de Joubert/meta est trop rare.·le 24 oct. 18:25
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Hubert, de CherbourgHubert, de Cherbourg
26 oct. 2024

Pour repondre à la question initiale:
Les douanes reconnaissent que si le bateau anglais est en europe hors GB depuis avant le brexit et qu'il a payé la tva en GB c'est bon

Mais attention aux justificatifs pour sa presence continue en Europe ils seront tatillons

Et pour le quitus fiscal les impôts regarderont de très près si le bateau est bien vendu par un particulier et pas un pro sinon tva.
Donc ne ruen payer au brooker seulement au proprio même pour l'acompte

Reste le pb de l'homologation ...
J'ai eu un contact avec un gars des affaires maritimes : un poème
Il avait bien eu mon mail dix jours avant sans y repondre mais au téléphone il m'attaque sur la longueur smde mon bateau actuel qui serait sur leurs fiche plus court que la réalité : "j'ai fait mon enquête "
Puis "je n'ai pas eu le temps de repondre à votre mail je n'ai pas que cela à faire"
"Je pars en vacances dans deux heures"
"On ne prend plus les bateaux anglais"
"On n'a pas d'intructions on ne peut rien faire"

C'est mal barré !

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