Achat d'un bateau US immatricule au Danemark

voilà ce que dit le service des douanes
Bateau acquis dans un Etat membre de l'Union européenne
Bureau de douane maritime

Les formalités de francisation et d'immatriculation sont les mêmes que pour les bateaux neufs achetés en France. Voir la page d'information sur La francisation et le droit annuel de francisation et de navigation.

Attention. Si vous achetez un navire d'une longueur supérieure à 7,5 mètres dans un Etat membre de l'Union européenne (autre que la France), vous devez être en mesure de justifier, lors de la demande de francisation, de la régularité de leur sa situation fiscale au moyen d'un document fourni par la recette des impôts (celle de votre domicile, celle du lieu de stationnement de votre navire, celle du lieu d’immatriculation de votre navire).

Navire neuf

Sont considérés comme neufs, les navires vendus dans les trois mois suivant leur première mise en service ou ayant navigué moins de 100 heures. Si leur longueur dépasse 7,5 m, la TVA devra être acquittée par l'acquéreur, au taux en vigueur en France, au service des impôts (renseignez-vous auprès d'une recette des impôts).

Navire d'occasion

Il ne donne pas lieu au paiement de la TVA en France si l'acheteur est un particulier. Vous devez toutefois fournir, lors du dépôt de la demande de francisation, le certificat de radiation du pavillon étranger remis par le vendeur, ainsi que le justificatif fiscal, que vous obtiendrez auprès du service des impôts, si votre navire dépasse 7,5 m.

www.douane.gouv.fr[...]age.asp

Kidd
Sympa la reponse meme si je comprend pas je l'avoue :-|
Si 1 bateau a le pav danois, alors comment peut-il ne pas etre immatricule? Et dans quel pays va t'il etre immatricule?
Quans a une certification individuelle par 1 bureau Veritas, ca va me couter la peau des rouleaux :-(

Bon, finalemt, c'est pas si simple et economique et je vais ptetre regarder pour 1 bateau + facile a faire passer sous pavillon francais.

Merci pour les renseignements
Denis