Achat d un bateau en espagne

Je suis en train de faire également l'acquisition en Espagne d'un bateau dont le montant était ht.
Moyennant une négociation bien entendu, je me suis entendu avec le vendeur pour qu'il me vende le bateau tva incluse.

Nous avons acheté un Bénéteau Figaro One à AndresDuran il y a 5 ans...aucune démarche à faire si ce n'est l'immat du bateau aux douanes et AffMar me semble t'il!

www.adyachts.com[...]/

S'il s'agit d'un bateau d'occasion, la TVA a déjà été payé lors du premier achat. Par conséquent les douanes françaises en vertu des accords de la CEE ne pourra pas réclamer une deuxième TVA. Par contre venant des USA ou de tout autre pays hors CEE, il faudra s'acquiter de l'impot.
De toute manière si le bateau doit etre immatriculé en France, cela devrait etre à l'administration française de répondre.

bonsoir
J'ai acheté mon cata d'occasion en Espagne en 2012 pour avoir des papiers en règle, Il m'a fallu la transcription de fermeture d'immatriculation du navire ( Britannique) il était immatriculé en GB.
Une fois la radiation faite, avec le certificat de vente et la facture de l'achat, je suis allé au centre des impôts qui m'a délivré le certificat d'acquisition d'un véhicule à moteur (bateau) l'agent a mentionné que le bateau était acheté en Espagne. Même avec un ex-pavillon GB (le bateau était fabriqué en Afrique du Sud pour un pays de l'union Européenne "donc tva payée" . Avec ces documents + le certificat de conformité du bateau , direction les douanes puis les affaires maritimes, avec de la chance vous tomberez sur un agent sympa. Vous devriez repartir avec votre bateau immatriculé et en règle avec l'administration Bonne navigation
Jean Bre