Achat bateau pavillon Monegasque...

Bonjour,

J'ai un ami qui veut acheter un bateau avec un pavillon Monegasque.

Qu'est ce que ça implique ?
Y a t il des précautions particulieres à prendre ?

D'autre part ce bateau fait 3m05 de large sur l'acte de navigation Monégasque, hors il a été mesuré à 2m96 et plusieurs bateaux identiques ont sur leur acte de francisation 2m96.
Quelle va être la largeur du nouvel acte de francisation ?

Merci pour vos réponses...

Nautiquement

L'équipage
14 mai 2008
16 mai 2008

TVA ?
Bonjour,

Encore 2 petites questions...

Doit on payer une TVA ?

Est ce que la personne, française et vivant en France qui acheterait ce bateau peut garder le pavillon Monégasque ?

Si oui sous quelle condition et à quel prix ?

Merci d'avance pour vos réponses...

Cordialement

2013-05-31 - Près de Stokksund (Norvège) Phare Kjeungskjær

Phare du monde

  • 4.5 (17)

2013-05-31 - Près de Stokksund (Norvège) Phare Kjeungskjær

2022