Achat bateau en Suisse

Bonjour,
Pourriez-vous me faire part de votre expérience?
Je cherche un SURPRISE.
Habitant sur la rive française du Léman, quelques occasions intéressantes se présentent côté Suisse.
Connaissez-vous les formalités administratives pour l'achat et l'importation d'un bateau provenant de Suisse? quels documents obligatoires?
Les douanes françaises me disent que le certificat de conformité est obligatoire aujourd'hui pour pouvoir importer un bateau provenant d'une zone hors CE. Comment fournir le certificat de conformité d'un bateau construit dans les années 80 et dont le constructeur, Archambault, n'existe plus? à cette époque le certificat de conformité n'était ni fournit, ni obligatoire ...
je rame...

L'équipage
#Réglementations#Administration
Yann74Yann74
12 mars 2023
Babar74Babar74
12 mars 2023

Effectivement acheter un bateau en Suisse c'est ce confronter aux règles d'une importation, c'est à dire TVA et certificat de conformité. Le Surprise a été construit de 1976 jusqu'aux années 2000 et la certification européenne est entrée en vigueur en 1998 il est donc possible que ceux construit après 1998 aient un marquage CE (à voir sur la plaque constructeur). Autre aspect, si tu souhaite naviguer uniquement sur le lac tu dois pouvoir l'immatriculer en eaux intérieure ce qui fait que tu dépends dans ce cas des bureaux de Lyon et il serait plus souple sur la question de la certification (à voir avec eux). Dans une situation analogue à le tienne il y a quelques années pour l'achat d'un Albin Vega, j'avais finalement renoncé devant la paperasse...

Babar74:Autre problème qui n'est pas des moindres, la place de port sur le Léman...·le 12 mars 2023 17:26
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PolmarPolmar
12 mars 2023

La fabrication avait tenté de ressusciter à Saint Malo il a peu d'années. Ensuite (2019) un briochin a relevé le gant.
Il reste d'ailleurs une coque non quillée devant le chantier de BE racing. Peut-être qu'il y a de l'information disponible.

BizulBizul
12 mars 2023

La production est relancée! Mais il faut que la demande suive, croisons les doigts pour le chantier...

www.asprosurprise.com[...]hoenix/

Nauti TitiNauti Titi
09 oct. 2023

Bonjour Yann74,

Je suis dans la même galère pour importer un Surprise en Suisse depuis l'Italie. Dans ce pays, les voiliers de moins de 10 mètres ne sont pas immatriculés donc pas de carte grise. .
J'ai contacté le site www.ecartegrise.fr[...]/ pour savoir si il était possible d'obtenir un duplicata de COC certificat de conformité européen.
J'ai également contacté le chantier Phoenix à La Rochelle qui a repris la fabrication des Surprises.
surprise-bateauxphoenix.com[...]ontact/

J'attends des réponses.
Bonne chance

Nauti Titi:Le chantier Phoenix m'a orienté vers L'Institut pour la Certification et la Normalisation dans le Nautisme (ICNN) Ils sont détenteurs des certificats de Surprise depuis 1998. J'attends un retour... ·le 09 oct. 2023 18:28
Nauti Titi:Salut tout le monde, Si quelqu'un a une combine pour obtenir une déclaration de conformité ou un duplicata, je suis preneur. Sinon je laisse tomber... ·le 10 oct. 2023 17:23
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mitch58mitch58
10 oct. 2023

Achat de bateau en suisse: ceylan..!!

Tags
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