Achat bateau en Espagne

Bonjour,

Je suis en train d'acheter un trimaran en Espagne (immatriculé en espagne), de moins de 7m à un particulier qui l'a construit sur plans, avec un petit moteur, et j'ai du mal à y voir clair sur les aspects réglementaires.
Si je comprends bien, il est nécessaire de l'immatriculer en France sans le franciser.
Auriez-vous des conseils / points d'attention sur cet aspect administratif ?
Merci par avance
Bertrand

Tranber10

26 sept. 2018

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bonsoir cela peu etre un gros nid a emme... ,... navenregat26 sept. 2018

Salut Tranber 10, Si je résume bien les probl... Mamita26 sept. 2018

Bonjour Mamita, pour l'immatriculer sans le ... Tranber1027 sept. 2018

Re salut Tranber 10 Peut être ceci: Carte... Mamita27 sept. 2018

@Mamita Pourquoi cette question : " Le bateau ... Reno28 sept. 2018

Car pour une construction amateur en France la ... 0 28 sept. 2018

navenregat

26 sept. 2018

bonsoir
cela peu etre un gros nid a emme... , ou pas .
renseigne toi au maximun avant l'achat , le mieux est peu etre de passer au affmar et douanes .
et le plus de renseignement possible , date de 1er immatri , non architecte et plan ect ect .....

salut

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Mamita

26 sept. 2018

Salut Tranber 10,
Si je résume bien les problèmes: Tu veux acheter un trimarans Espagnol de moins de 7 mètres, et de constructeur amateur., pour le passer en France..
et pour l'immatriculer sans le franciser !
Le bateau a t'il une plaque constructeur ?
Le bateau est'il en marque CE ?
Le bateau a t'il moins de 5 ans ?
Le bateau a t'il déjà une un acte de confor mité Espagnol?
De quel coté Méditerranée ,ou Atlantique , voudrais tu passe par la mer ?
De quels papiers "officiels Espagnols" est tu possesseur ?
Mamita

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Tranber10

27 sept. 201827 sept. 2018

Bonjour Mamita,

pour l'immatriculer sans le franciser !
- J'ai vu que la francisation n'était pas obligatoire pour les voiliers de moins de 7m
Le bateau a t'il une plaque constructeur ?
- Oui, avec le nom de l'architecte et du contructeur, l'indication CE 2224
Le bateau est'il en marque CE ?
- Oui
Le bateau a t'il moins de 5 ans ?
- Oui
Le bateau a t'il déjà une un acte de confor mité Espagnol?
- Oui il est immatriculé en Espagne
De quel coté Méditerranée ,ou Atlantique , voudrais tu passe par la mer ?
- Il est à Ibiza, et j'irai le chercher en voiture / ferry (c'est un bateau transportable)
De quels papiers "officiels Espagnols" est tu possesseur ?
- Pour l'instant aucun mais j'aurais les documents d'immatriculation

Merci pour tes conseils :)
Bertrand

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Mamita

27 sept. 2018

Re salut Tranber 10
Peut être ceci:
Carte de circulation ,modèle simplifiée.

"...Le numéro d’immatriculation est porté sur le titre de navigation du navire qui est :

soit une carte de circulation (modèle simplifié) pour les navires d’une longueur de coque inférieur à 7 mètres délivrée par les Affaires maritimes ;

www.petitsvoiliers.com[...]metres/
Mamita

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