30 ans francisé à immatriculer

Pas de réponse à ce post car en principe l'immatriculation figure sur l'acte de francisation. A moins que la question soit mal posée ?

Bonsoir

Notilus c'est à peu de chose près le meme scénario qui m'attends!

merci

Tout comme notilus, je ne comprend pas bien le sens de la question posée. Si ce bateau est francisé depuis 30 ans, n'est-il pas immatriculé depuis cette date ?

Je ne comprends pas, il est francisé ET immatriculé dis tu ? Ca suffit !

Qu'est ce que tu appelles "carte de navigation" ?

Bon courage!
je suis dedans.
La francisation est une affaire simple, c'est une question d'origine de propriété.
pour l'immatriculation, c'est différent.
Si le bateau appartient à une série, il faut obtenir auprès du constructeur le certificat de conformité qui permettra d'obtenir le précieux Sésame.
si c'est un bateau construit à l'unité, il faut passer par un organisme de certification (ICNN ou Veritas) qui attribuera une catégorie (A,B, C...).
d'après ce que j'ai compris, ce ne sera obligatoire que pour les catégories A et B.
Je suis dans cette démarche depuis quelque temps.
Qu'est-ce comme bateau?

Philippe