vedette fluviale immatriculation mer

Bonjour ,comment peut on immatriculer une fluviale en mer ?merci ;ai vu les textes mais ...rien compris!!

L'équipage
#Réglementations
amaryllisamaryllis
16 jan. 2021
TangaloTangalo
16 jan. 2021

Bonjour,
ce n'est pas une bonne idée...
Une vedette fluviale n'a pas été conçue pour naviguer en mer.
Il y avait à l'époque un chef de station des Affaires Maritimes à Palavas qui verbalisait systématiquement les bateaux fluviaux qui venaient faire le plein aux pompes du port, car ils empiétaient sur le domaine maritime sur lequel ils n'avaient ni homologation ni permis.
Je te dis pas les grimaces. Le budget vacances explosait...

F5OUL:Comme les voiliers sans permis en eaux intérieurs. limite entre les fleuves et la mer est définie conventionnellement mais ce n'est pas toujours la limite de navigation fluviale, comme la Charente, limite administrative, le pont de Tonnay Charente et limite navigable fluviale, le pont transbordeur de Rochefort pour que les bateaux de location puissent visiter Rochefort.·le 16 jan. 2021 16:17
mégalodon:On peut vouloir naviguer en mer lors d'une belle journée de patole en med pour se faire plaisir non ? En tout cas c'est ce que j'ai fait et ce jour là il n'y avait pas un foutu voilier ... Donc oui Amaryllis tu as une bonne idée , il te faut juste remplir une demande cerfa a envoyer aux affaires maritimes de la ville de ton choix (arcachon ils sont sympas ) ensuite il te faudra payer tout les ans une taxe qui sera en fonction de ton bateau ... En 3 semaines c'est réglé ... Comme cela tu ne risqueras pas de PV par les méchants anti-fluviaux . cdt·le 21 fév. 2021 19:55
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F5OULF5OUL
16 jan. 2021

Bonjour.
Je suppose que tu a un bateau qui a été immatriculé en fluvial lors de sa première immatriculation.
Si par conception il était uniquement "eaux intérieures" ce n'est pas possible sauf si le constructeur te fait une attestation. Certains propriétaire préférant avoir une immatriculation eaux intérieures plutôt que mer, même si le bateau peut naviguer en mer. La DDTEM possède la liste des bateaux inarticulable MER, le plus simple est de les contacter.
JC

mégalodon:Cela dépend F5Oul , de l'Age du bateau , si le bateau est trés ancien il ne rentre pas dans ce règlement , c'est le propriétaire qui détermine alors si son bateau peut aller ou pas en mer et qui le fait immatriculé en fonction ... Bon c'est sur que par rapport au fluvial il faut payer en plus ...
Aprés il faut etre lucide , nos vedettes fluvio maritime ne sont pas adapté a ce type de navigation et il faut être prudent et ne prendre la mer que s'il fait beau sans trop de houle ni de vent ni de vaguer ;-) ·le 21 fév. 2021 20:01
Arzak:Ce n'est pas le propriétaire mais le constructeur qui définit le cahier des charges et l'homologation du bateau.·le 22 fév. 2021 11:22
F5OUL:J'ai croisé un ancien bateau de location Locaboot immatriculé mer LRxxxxxx, donc ça doit être possible.·le 22 fév. 2021 12:02
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outremeroutremer
21 fév. 2021

Un bateau conçu pour la mer répond à d'importantes obligations de conception de réalisation et d'équipements détaillés dans la division 240 et les suivantes, qui doivent être impérativement respectées. ET souvent les plans sont homoogués.
La sécurité est l'axe fondamental de ces obligations.
A moins à l'origine d'avoir été conçu, comme beaucoup de vedettes hollandaises, pour éventuellement pouvoir aller en mer, un bateau conçu rivière n'est absolument pas fait jusque dans ses moindres détails pour naviguer en mer. Dès le moindre clapot on peut se retrouver avec de sérieux problèmes que ce soit à cause des aménagements, les centrages, où l'insuffisance de la propulsion et de la gouverne.

lolapololapo
21 fév. 2021

Un bateau immatriculé en fluvial mais conçu pour la mer peut passer en maritime.
Mais ne pourra passer en fluvial 1 seule fois.
Question taxes.

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