Puissance fiscale

En ayant les caractéristiques techniques du moteur (alésage, course, etc etc) on peut la calculer.
Premier site sorti qui fait le calcul, mais on peut trouver les formules aussi
www.dbmoteurs.fr[...]aisance

OK, Lady_c, merci pour cette dernière précision.
Donc, si je te suis bien, si je devais rajouter une ligne "puissance fiscale" à la description qui se trouve en haut à droite du dessin du moteur, après les lignes "moteur de base, alésage", etc... je devrais rajouter la ligne :
Puissance fiscale 5 CV ?

Les dédales de l'administration sont surprenants...

Salut rackham007
Ci-joint la formule de la puissance fiscale` de ton moteur VETUS VH 4.80:
Formule du calcul de la puissance administrative (puissance fiscale en CV)
P **= K x n x d2 x I x 0,7**
K *= 0,0045
*n = Nombre de cylindres
d = alésage en cm
I = couse en cm
0,7 = pour un diesel

Ton moteur diesel de 4 cylindres a un alésage de 91,1mm et une course de 100mm
la formule devient:
P = 0,0045 x 4 x (9,11)2 x 10 x 0,7
P = 10,45 (On arrondit à la puissance inférieure) soit 10cv
Tu dois déclarer comme puissance fiscale = 10cv

Droit *sur le *moteur;
de 9 à 10cv= 16€ par cv au dessus des 5 premiers exonerés
donc 16 x 5 = 80 €
Mamita

Presque bien tout compris !....
10 cv = 80 €...
Mais il y en a deux ?...
Et donc ?...

10 X 2 = 80 X 2 = 160

ou ... ?

20 = 210

J'avais un bénéteau Antarès 800 avec 1 TAMD40B
Je payais 78€ par an

Et donc, pas d'abattement pour ma vieille Broom, amenée d'Italie par la mer depuis plus de 10 ans, voir peut-être 15, par son ancien propriétaire suisse, mais qui n'a encore à ce jour jamais été francisée ?...

Ben oui... Tout ça concernant le même bateau...
Je comprend ta perplexité, si joliment imagée...
Au début, cela parait simple... Et puis tout se complique.
Mais les questions se sont succédées au fur et à mesure des complications dues à notre bonne administration.

Et il me semble maintenant qu'au vu de la loi de 2019, elle n'aurait pas droit à l'abattement pour vétusté !
Si encore l'administration des douanes veut bien octroyer l'acte de francisation...
Ce qui apparemment n'est pas vraiment gagné !

Je crois qu'elle va rester hors domaine maritime -( un comble pour une vedette fluviale )- et que je vais devoir la vendre en l'état, telle la pénichette moyenne.

Désolé Lady_C, Roberto et Segalen... j'ai effectivement un peu perdu le fil... Un peu compliqué de répondre au développement d'un seul interlocuteur, en y incluant les autres... Que je me dois bien entendu de remercier. Alors merci à tous, vos différents calculs et recherchent convergentes m'ayant bien aidé, autant en positif qu'en négatif, d'ailleurs !
Et d'où mon petit agacement engendrant mon lapsus, il ne faut pas lire "fluviale", mais ..."hors domaine maritime, un comble pour une vedette (fluvio-) maritime".