Puissance fiscale
Bonjour à tous.
Dans le cadre d'une francisation de mon canot, notre si méticuleuse administration demande de connaître la puissance fiscale des moteurs.
Peut-être n'ai-je pas cherché aux bons endroits, mais pour l'instant, je n'ai pas trouvé, même dans la description détaillée.
Quelqu'un connait-il la puissance fiscale d'un moteur VETUS VH 4.80 ( sur base Hyundai )?
Merci d'avance aux connaisseurs.
speedyoutboards.com[...]80-3hp/
ça nous fait 10 CV pour 1 moteur inboard (5 CV après abattement), 20 CV s'il y en a 2 (15 CV après abattement)
En ayant les caractéristiques techniques du moteur (alésage, course, etc etc) on peut la calculer.
Premier site sorti qui fait le calcul, mais on peut trouver les formules aussi
www.dbmoteurs.fr[...]aisance
Merci à Lady_c et à Roberto...
Donc 10 CV.
Je suppose évidemment que l'abattement dont parle Lady_c ne concerne que les relations ( pour taxes et autres ) avec l'administration, et n'entrent pas en ligne de compte pour les caractéristiques spécifiques des moteurs...
En tout cas, merci pour les liens, je vais me plonger dedans, histoire d'être un peu plus savant ce soir...
Cordialement.
OK, Lady_c, merci pour cette dernière précision.
Donc, si je te suis bien, si je devais rajouter une ligne "puissance fiscale" à la description qui se trouve en haut à droite du dessin du moteur, après les lignes "moteur de base, alésage", etc... je devrais rajouter la ligne :
Puissance fiscale 5 CV ?
Les dédales de l'administration sont surprenants...
puissance fiscale retenue selon règle (www.mer.gouv.fr[...]aisance ) : 5 CV ·le 25 nov. 2022 11:43
Salut rackham007
Ci-joint la formule de la puissance fiscale` de ton moteur VETUS VH 4.80:
Formule du calcul de la puissance administrative (puissance fiscale en CV)
P **= K x n x d2 x I x 0,7**
K *= 0,0045
*n = Nombre de cylindres
d = alésage en cm
I = couse en cm
0,7 = pour un diesel
Ton moteur diesel de 4 cylindres a un alésage de 91,1mm et une course de 100mm
la formule devient:
P = 0,0045 x 4 x (9,11)2 x 10 x 0,7
P = 10,45 (On arrondit à la puissance inférieure) soit 10cv
Tu dois déclarer comme puissance fiscale = 10cv
Droit *sur le *moteur;
de 9 à 10cv= 16€ par cv au dessus des 5 premiers exonerés
donc 16 x 5 = 80 €
Mamita
tu as oublié l'abattement de 5 CV
et jusqu'à 5 CV inclus, il n'y a pas de taxation sur le moteur·le 25 nov. 2022 12:28
Re Lady_C,
J'ai calculé des exemples,
Entre le 10cv et le 11cv ,... ca fait mal !
Mamita
Presque bien tout compris !....
10 cv = 80 €...
Mais il y en a deux ?...
Et donc ?...
10 X 2 = 80 X 2 = 160
ou ... ?
20 = 210
abattement de 80%, donc taxation à 105 €·le 26 nov. 2022 09:29
Et quid d'un possible abattement pour un canot de 1979... ma very cuty oldy lady a quand même 43 piges !
Re
Voir : www.bateaux.com[...]igation
Le calcul ci-dessus est pour 1 moteur in board OU *Hors bord.
Dans le cas de 2 moteurs, le calcul est *différent entre in-board ET hors bord...
Pour exemples
a) Cas de 2 moteurs de 10cv in-board
Le droit est calcule sur l'ensemble des puissances
le total est de 20cv (on est dans la tranche de 35€ par cv au-dessus de 5cv) soit:
(20 - 5 = 15) ; droit 15 x 35 = 525€
b) cas de 2 moteurs de 10cv Hors bord
le droit est calcule sur chaque moteur et x par 2.
chaque moteur HB est de 10cv (on est dans la tranche de 16€ par cv au dessus de 5cv) soit:
(10-5 = 5) ; droit par moteur 5 x 16 = 80€
pour 2 moteurs = 80 x 2 = 160€
Nota= j'ai oublié d'écrire que quand le droit est inferieur à 76€, il n'est pas recouvrable , donc "gratis" voir ci-joint...
Pour les abattements de vétusté (coque + moteur), elle ne s'applique qu'aux totaux des droits sur la coque et sur le moteur.
De plus, la nouvelle Loi (01 Janvier 2019), tend a cristalliser et geler les abattements.
Par exemple: ceux qui avaient déjà un taux de vétusté le conservent (mais il n'augmentera plus)... et les bateaux neufs n'auront jamais d'abattements pour vétusté !
Mamita
Et donc, pas d'abattement pour ma vieille Broom, amenée d'Italie par la mer depuis plus de 10 ans, voir peut-être 15, par son ancien propriétaire suisse, mais qui n'a encore à ce jour jamais été francisée ?...
Re rackham007,
Au début, tu voulais connaitre la puissance fiscale d'un moteur moteur VETUS VH 4.80 ( sur base Hyundai )...
Puis de 2 moteurs in-board...
Puis d'un bateau de 43 ans...
Puis maintenant d'un bateau Broom, amenée d'Italie par la mer depuis plus de 10 ans, voir peut-être 15, par son ancien propriétaire suisse, mais qui n'a encore à ce jour jamais été francisée ?...
Mamita
Ben oui... Tout ça concernant le même bateau...
Je comprend ta perplexité, si joliment imagée...
Au début, cela parait simple... Et puis tout se complique.
Mais les questions se sont succédées au fur et à mesure des complications dues à notre bonne administration.
Et il me semble maintenant qu'au vu de la loi de 2019, elle n'aurait pas droit à l'abattement pour vétusté !
Si encore l'administration des douanes veut bien octroyer l'acte de francisation...
Ce qui apparemment n'est pas vraiment gagné !
Je crois qu'elle va rester hors domaine maritime -( un comble pour une vedette fluviale )- et que je vais devoir la vendre en l'état, telle la pénichette moyenne.
En tout cas, merci mamita, tu as fait un super boulot de recherches, dont j'ai fait mes choux gras... ou maigres, car je pense que la valeur du canot en a pris un coup !
Je ne comprends pas ta phrase : hors domaine maritime un comble pour une vedette fluviale. ·le 27 nov. 2022 11:42
Désolé Lady_C, Roberto et Segalen... j'ai effectivement un peu perdu le fil... Un peu compliqué de répondre au développement d'un seul interlocuteur, en y incluant les autres... Que je me dois bien entendu de remercier. Alors merci à tous, vos différents calculs et recherchent convergentes m'ayant bien aidé, autant en positif qu'en négatif, d'ailleurs !
Et d'où mon petit agacement engendrant mon lapsus, il ne faut pas lire "fluviale", mais ..."hors domaine maritime, un comble pour une vedette (fluvio-) maritime".
