Pavillon Italien en France

Il vous faudra son quitus fiscal ( tva acquittée en italie ) et son certificat de radiation ( le bateau devait avoir une carte de circulation italienne )

Le pavillon italien a la specificite de la categorie "natante": les unites de moins de 10m ont la possibilite de ne pas etre immatriculees, donc aucun papier, ni numero d immatriculation, un peu comme si c'etaient des kayaks. Ce qui pose souvent des problemes quand les dits bateaux vont a l etranger et doivent presenter leurs papiers, les proprietaires n ont que l'acte d'achat.
Cela avait pose probleme justement dans le sud de la France il y a quelques annees, les AffMar Toulon Nice Cannes etc doivent etre au courant et eventuellement pouvoir suggerer la demarche a suivre, idem Douanes.

selon la puissance du moteur, il faut un permis,
selon les zones de naviguations , il faut l'équipement de sécurité correspondant,
s'il y a une vhf, il faut une licence,
s'il y a un radeau de sauvetage, il faut qu'il soit avec ses contrôles à jour
si le bateau n'est pas francisé et qu'il doit l'être, et il y a un droit à régler selon la puissance du moteur et l'année de construction du bateau.

autant de situations propices à une verbalisation sérieuse qui vous obligera dans tous les cas à vous mettre en règle ou à ne plus naviguer

Alors , faire quelques papiers et se former au minimum est en fin de compte moins pénalisant que de vouloir "frauder"

Aux Pays-Bas, les bateaux de moins de 12 mètres n'ont pas non plus l'obligation d'être immatriculés (et la plupart ne le sont pas).
En cas de vente à l'étranger, l'administration hollandaise fournit un "certificat de non-immatriculation", qui suffit aux AffMar et aux douanes en France.
Peut-être existe-t-il quelque chose d'équivalent pour l'Italie ?