Importation vedette occasion depuis l'Espagne

Bonjour,
malgré mes recherches, il n'y a rien de clair sur le sujet.
Je souhaite importer une vedette d'occasion immatriculée en Espagne, quels sont les contraintes ?
Merci à tous,
KII.

L'équipage
#importation#espagne#taxe#tva#douane#francisation
korribankorriban
14 jan. 2022
preparationtdmpreparationtdm
14 jan. 2022

www.douane.gouv.fr[...]1_0.pdf

toutes les infos sont là, visiblement, il faut veiller a obtenir un document du fisc espagnol attestant de la situation fiscale régulière du navire, en clair que les taxes ont été payée !!

bon achat

Tags
#voilerie#First#VHF#Cartographie#Voyages#OpenCPN#Dufour#assurances#Gib'Sea#Kelt#Océanis#La Rochelle#TDM#Bavaria#Feeling#Cambuse#accastillage#Manoeuvres#Sun Odyssey#méteo
2013-06-01 - VillaHavn (Norvège)

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