Homologation bateau

Bonjour à tous,
J’ai trouvé récemment un vieux ROCCA à retaper mais le propriétaire n’a pas les papiers du bateau.
Savez vous comment le remettre à l’eau légalement et en pouvant l’assurer une fois remis à neuf ?

L'équipage
#Réglementations
RobinsongrdRobinsongrd
01 mai 2020
AICAAICA
01 mai 2020

En le déclarant comme construction amateur mais pas de revente pendant 5 ans.
www.ecologique-solidaire.gouv.fr[...]Web.pdf

Répondre
RobinsongrdRobinsongrd
01 mai 2020

Y a t il une autre solution afin de pouvoir le revendre plus tôt que ça ?

Répondre
DOMDOM
01 mai 2020

Oui...que en propriétaire fasse une déclaration de perte des papiers ... bien sûr si il est vraiment officiellement le propriétaire ...

Répondre
RobinsongrdRobinsongrd
01 mai 2020

D’accord merci beaucoup pour votre aide 👍

Répondre
Tags
#voilerie#First#VHF#Cartographie#Voyages#OpenCPN#Dufour#assurances#Gib'Sea#Kelt#Océanis#La Rochelle#TDM#Bavaria#Feeling#Cambuse#accastillage#Manoeuvres#Sun Odyssey#méteo
Phare de Pulau Langkuas, Au nord ouest de l'île de Belitung en Indonésie

Phare du monde

  • 4.5 (10)

Phare de Pulau Langkuas, Au nord ouest de l'île de Belitung en Indonésie

2022