Enregistrement Navire à Moteur

Bonjour,
Je viens d’acheter mon premier bateau à moteur ARCOA 515 (année de construction: 1972).
J’ai commencé à me renseigner sur les démarches administratives et remplir les formulaires… et je me suis rendu compte que je ne peux faire les démarches en ligne vu que je n’ait pas le code de cession, Parce que la personne qui l’a acheté avant moi n’as pas fait les démarches…
Le bateau est déjà immatriculé en France (À Arcachon) et j’ai son acte de francisation et le titre de navigation(livre rouge).

Comment je peux faire pour l’enregistrer svp ?
Ça ne posera pas de problème que la personne qui me la vendu n’as pas déclaré le changement de propriétaire Quand il a acheté le bateau?
Il y’a t’il un CIN sur ce bateau ? (j’ai beau chercher, mais j’ai rien trouvé)
Merci d’avance 🙏

L'équipage
27 nov. 2022
27 nov. 2022

Bonjour,
J'ai eu ce même problème en 2015 donc avant le passage sur le site Internet
Mon vendeur m'a donné l'original de l'acte de vente entre lui et le vendeur apparaissant sur le carte de navigation.
Je me suis déplacé à la DDTM avec la carte de navigation et les 2 actes de cession et il n'y a pas eu de problème pour avoir la nouvelle carte de circulation à mon nom.
Le bateau était immatriculé à Lorient et j'ai fait les démarches à St Nazaire.
Cordialement


Y.F-ARCOA:Bonjour, Merci d'avoir pris le temps de me répondre 🙏…La personne qui m'a vendu le bateau m'a fourni l'acte de vente entre lui et le vendeur mais le même souci ce vendeur aussi son nom n'apparait pas sur le carte de navigation… et d'après ce que j'ai compris le dernier propriétaire dont le nom apparaît sur la carte de navigation n'habite plus en France et il n'y a plus de contact possible avec lui…Merci encore ·le 28 nov. 2022 06:20
Trimaran:Tu es dans la mousse.·le 19 déc. 2022 21:30
19 déc. 2022

Ce n'est pas comme les véhicules, le mieux c'est que tu te déplaces ou tu leur envoie tout. En 5 minutes ils vont régler le problème. Avant tu peux leur passer un coup de fil


Trimaran:Euh Floorinoco, t'es sûr? ·le 19 déc. 2022 21:31
floorinoco:Sure de quoi? Sur de la mousse non c'est sur!·le 19 déc. 2022 21:48

Phare du monde

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2022