bonjour ai besoin de conseil

je voulait savoir comment proceder pour changer la categorie dun bateaux,concernant les papier la marche a suivre,et si cela et compliquer merci

L'équipage
02 mai 2022
02 mai 2022

Le plus simple: changer de bateau.
La solution officielle me semble-t-il: division 245


Calypso2:d'accord avec Polmar ..c'est presque impossible ..ou alors il faut passer par un architecte ·le 02 mai 2022 21:02
maurice1:Merci a vous Pour vos réponses ·le 02 mai 2022 21:37
04 mai 2022

normalement la catégorie de navigation est fixée à la mise en service ,mais on doit si on veut pouvoir y naviguer avoir l'armement en conséquence ,un bato en catégorie A doit avoir l'armement correspondant ,pour s'y rendre ,mais il peut naviguer aussi en catégorie D c'est à dire à 1.5m du ponton .
alain '


04 mai 2022

il faudrait en savoir un peu plus sur le bateau, l'année ...


04 mai 2022

merci,le probleme,il n y a pas de case coche si a/b/c/d rien,c est un vieux bateau avant 1950


04 mai 202204 mai 2022

La catégorie maximum de navigation, 1,2,3 etc… des vieux bateaux, dont le mien, c'est comme ça que je le sais, était attribuée en fonction de l'homologation de la série. Comme on était tenu d'avoir à bord tout l'équipement de sécurité correspondant à la catégorie certains ont demandé à rétrograder de catégorie pour n'acheter que l'équipement correspondant à leurs navigations réelles. Il était ensuite possible de reprendre la catégorie maximum avec une visite des AfMar constatant la conformité de l'équipement, et de toute façon, il y avait des visites annuelles (jusque vers les années 2000 je crois). Si ton bateau avait été déclassé de cette manière, tu as sans doute la possibilité de le faire reclasser.
Le mieux est de t'adresser aux Afmar qui ont sans doute la réponse officielle.


Hubert, de Cherbourg:Les visites annuelles ont cessé bien avant au milieu des années 70 environ·le 05 mai 2022 11:54
04 mai 2022

merci Mrs Ebraball,donc comme il y a rien indiquer, il sufit d avoir tout ce qui concerne pour la securite,et rentrer dans la categorie a,mon bateau et un tugboat


05 mai 2022

Il existe aussi la possibilité de dérogation.
Voir les courses hauturières avec des voiliers "trop" petit.

Mais ce doit être dur à obtenir en individuel.


06 mai 2022

Il y a des publications, mais pour un bateau en plaisance, ça risque d'être cher...
en doc joint en pdf . Page 13 et autres



SEGALEN:www.icnn.fr[...]ervices ·le 06 mai 2022 11:07
maurice1:merci·le 07 mai 2022 09:31
06 mai 2022

bonjour

sur les anciens actes de francisation ( livrets rouges ) les renseignements que tu cherche devraient etre ecrits , aussi si il y a eu surclassement ( categiorie superieure ) ou declassement sur la demande des differents proprietaires .
quel type de bateau , modele , chantier et annee ? certains pourront peu etre te repondre avec ces renseignements .

a bientot


maurice1:La marque tugbor, année 1930 ,sur le certificat noté 62 cv·le 06 mai 2022 18:04
06 mai 2022

Merci a vous tous pour vos réponses,je vais le radier,et l'enregistrer au usa,sur le nom de mon épouse,elle a une société et elle n'est pas française.


maurice1:ceci devait eviter pas mal de tracacerie administrative·le 07 mai 2022 09:34
Calypso2:Hum renseigné toi d'abord car côté tracasseries ça risque d'être compliqué ·le 07 mai 2022 11:07
07 mai 2022

je me suis renseigner,il faut que je vende le bateau a sa societe,et le faire radier de france pour raison export,et elle l enregistre en bien dans sa societe


Calypso2:Oui et après.. Le bateau navigue ou ? ·le 08 mai 2022 08:39
08 mai 2022
Phare de Mean Ruz - Côtes d'Armor

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