responsabilité du chef de bord

Il est dit que le skipper est reponsable de manoeuvres du bateau mais surtout de la securité des equipiers , or comme cela a ete souvent discuté cela pose un probleme.....comment imputer au skipper les compirtement d'equipier indiscipliné ou peu entrainés ou encore ds "imponderables" au skipper.
d'abord comment sait on officiellemnt qui est le chef de bord , je suppose que par defaut c'est le proprio et que sinon il y a un genre de contrat
j'ai trouvé une solution de lache: si on embarque par exemple un couple ou un couple d'ami ou un couple tout cout..On declare d'officellemnt l'un d'eux est le chef de bord, a condition qu'il soient d'accord par ailleurs pour que cela ne soit que formel et n'entame pas votre autorité sur la manoaeuvre..
.
q'en pensez vous: legiplaisance je redoute la reponse autant d'abstenir

L'équipage
01 août 2014

Le plus simple serait peut être de revenir à quelques anciens préceptes oubliés :

Chacun est responsable de ce qu'il fait et personne d'autre n'est responsable à sa place.

Lorsqu'on fait quelque chose il ne faut compter que sur soi.

La mort est la conséquence directe de la vie. C'est une situation normale, prévisible et salutaire pour la survie de notre espèce.

L'enfer, c'est les autres.

Relis tout ça, réfléchis et tu verras que tes petites frayeurs sont absolument dénuées de fondement. :litjournal:

01 août 201401 août 2014

ou en d'autres mots !

nemo auditur propriam turpitudinem allegans

nul ne peut se prévaloir de sa propre turpitude !

:heu:

01 août 2014

ca c'est bien mais ce n'est pas l'avis de la justice et des famille.....mes frayeurs ne sont pas denuées de fondement car chaque fois qu'il y a eu danger ( grand ou petit) les gens n'en font qu'a leur tete et gueulent :
*le moins grave = se casse 2 metacarpes en mettant le pied a un endroit ou il n'y a plus de plancher pour cause d'intervention sur la plomberie, ou encore borde l'ecoute de genois a mort jsuqu'a ce que la voile soir plate comme un crepe et menace de se dechirer sur le barres de fleches; ou laisse couler les robinets comme a SA maison (douche 40l, vaiseelle 15l)
*le plus grave: il est mort ( je ne vais pas revenir la dessus)

01 août 201401 août 2014

"se casse 2 metacarpes en mettant le pied a un endroit ou il n'y a plus de plancher pour cause d'intervention sur la plomberie"

Aviez-vous signalé la zone dangereuse à l'aide de balises de chantier comme tous les chefs de bord responsables le font ? (2 ou trois, dans le carré auraient suffi à éviter cet accident stupide).
materiel.hellopro.fr[...]le.html
L'équipier était en droit de porter l'affaire en justice.
S'il ne l'a pas fait c'est une preuve de mansuétude de sa part qui devrait vous lier à vie.

Un simple ruban de balisage pouvait aussi faire affaire, ou des barrières de protection, une signalisation photoluminescente à condition d'augmenter la puissance électrique du bord si elle est utilisée en nav, etc ..........
Demandez-moi. N'hésitez pas.
Il existe également des ralentisseurs pour équipiers.
Et puis quand on a une plomberie défaillante ou en désordre, seule 1 personne doit être habilitée à monter à bord : le plombier.
C'est juste une question de bon sens commun que nous partageons tous n'est-ce pas ?

01 août 2014

ou du nucleaire

01 août 2014

vous toi on ne connaissais pas mais je sens qu'on va bien se marrer

01 août 2014

retraité de l'EDF sans doute c'est bien leurs style

01 août 2014

c'est les memes

01 août 2014

Il y a plus grave : il n'est pas tout à fait mort.

01 août 2014

qui est chef de bord ??

Tout simple celà doit etre ecrit dans le livre de bord qui lui est obligatoire .

ensuite suivant son équipage il prends ses responsabiliés .

si un tel a un comportement dangereux et bien le skipper doit à la fois protégé l'équipier, les autres membres de l'équipage et le bateau .......donc il le debarque ...s'il ne le fait pas c'est qu'il n'est pas à la hauteur de ses responsabilités

"Tout simple celà doit etre ecrit dans le livre de bord qui lui est obligatoire "
Ah bon, on ne m'aurait pas tout expliqué...
Le livre de bord n'est obligatoire qu'en navigation hauturière...
:litjournal:
En moins de 6 miles, tu fais comment ???

02 août 2014

papa c'est loin la côte ? tais toi ,nage
quand on est à plus de 6mn on s'approche
alain

01 août 201401 août 2014

Bonjour,

Le skipper est celui qui assure la gestion nautique autrement dit qui détient le contrôle de la conduite du navire.
Effectivement, le propriétaire s'il est embarqué sera présumé skipper.

"Chacun est responsable de ce qu'il fait et personne d'autre n'est responsable à sa place. "

Pas tout a fait et notamment lors d'un lien hiérarchique. Le Code civil édicte la règle de la responsabilité du commettant du fait du préposé qui s'applique au lien skipper/équipier.

Le skipper est présumé responsable des dommages et pourra se dédouaner en tout ou partie de sa responsabilité en démontrant une faute de l'équipier.

01 août 2014

c'est bien ce que je disais legipalisance tais toi , je ne VEUX pas de toi sur ce fil; seulement l'avis de mes congeneres...je suis le chef de bord sur ce fil:!

+1 pour nemo1, j'adore !
:-D

Bon, alors mon avis :
Si tu penses être le chef, c'est de ta responsabilité d'évaluer la compétence des autres.
Si tu n'es pas capable de faire cela, tu n'est pas le chef et il te faudra déterminer qui prendra ce rôle.

Une fois les compétences évaluées, il t'appartient, à toi et à toi seul, de décider si tu embarques cette compétence ou ce fardeau.

Le reste n'est que du blougibulga de juriste, le seul travail en cas de souci (souci qui ne peut être que de TA responsabilité) consistera à trouver celui qui sera en mesure de faire valoir "blanc" quand il t'aura annoncé (avec le devis) "blanc".

P.S. : personellement, j'évite d'embarquer des débiles profonds, je ne me sens pas une âme d'aide soignant, et je honni la notion de chefaillon de pacotille qui sourd de nombre des interventions.
:litjournal:

01 août 2014

bravo une *

02 août 2014

ce n'est pas forcement le propriètaire qui est le chef de bord .
c'est celui qui est mentionné sur le journal de bord .
même si le propriètaire est à bord .
le chef de bord à pratiquement les mêmes prérogatives et pouvoirs qu'un maire sauf le mariage .
il doit être capable de rédiger un rapport de mer
je trouve que la plupart des équipages manquent d'information jusqu'au jour ou .......
et là c'est la justice qui tranche et souvent ça fait mal ..
surtout s'il y a mort d'homme ..
alain

01 août 2014

d'abord comment sait on officiellemnt qui est le chef de bord , je suppose que par defaut c'est le proprio et que sinon il y a un genre de contrat

Effectivement, le propriétaire s'il est embarqué sera présumé skipper.

Non. La "procedure" normale est d'inscrire le nom du skipper au livre de bord. En tant que Pro, il fut un moment ou nous partagions le bateau a deux (deux semaines l'un, deux semaines l'autre) et a chaque chgt de skipper, le livre de bord attestait de qui dépendait la résponsabilité. Au passage, je signale également que chaque équipier doit y être inscrit, ainsi que sa débarque éventuelle. Le livre de bord fait foi.
Ensuite, il y a la justice. En cas de pepin qui amène la justice a mettre son nez dans un équipage pour trouver causes et responsabilités, il faut savoir que pour elle, le responsable (justiciable) sera toujours le plus expérimenté, même si il n'est pas le propriétaire et même si il n'est pas le skipper déclaré au moment de la croisière.
Il y a eu plusieurs cas de jurisprudence là-dessus.
C'est "la maladie" des pro dans la plaisance. Pour mon cas, je suis très pointilleux quand je monte sur le bateau d'un autre (et qu'il en soit le skipper) car en cas de pépin, je sais que c'est moi qui vais prendre (sauf si il y a plus gradé/experimenté que moi). Et c'est valable pour tous les Cap200, BE habitable, Ex PPV etc...

01 août 2014

ca me rassure pas

01 août 2014

legifrance.gouv.fr[...]Judi.do

Un arrêt très intéressant sur le rôle skipper/équipier et la responsabilité même si en cas d'espèce il s'agit d'une régate.

01 août 2014

menfin t'es sourd ou quoi

02 août 2014

Et la suite de la cassation qui a gagnee ... Qu est devenj z.

01 août 2014

"En cas de pepin qui amène la justice a mettre son nez dans un équipage pour trouver causes et responsabilités, il faut savoir que pour elle, le responsable (justiciable) sera toujours le plus expérimenté, même si il n'est pas le propriétaire et même si il n'est pas le skipper déclaré au moment de la croisière. "
+1, mais si le skipper officiel incompétent a fait valoir sa position pour imposer sa décision qui aurait été à l'origine de l'accident? (le cas n'est pas rare)

01 août 2014

" le cas n'est pas rare"
ne nous dispersons pas , je pose une question je demande des reponses qui me concerne...je ne prends pas de decisions farfelues sinon je serait deja mort pas mal de fois

01 août 2014

mais si le skipper officiel incompétent a fait valoir sa position pour imposer sa décision

Ben la justice, c'est du cas par cas...
Mais si tu peux prouver (temoignage des autres équipiers?) que tu l'a mis en garde, puis que tu a fini par lui interdire et qu'il l'a fait dans ton dos, je suppose que ce sera des circonstances atténuantes. Mais il me semble qu'en arriver là (prévenir/interdire...) c'est le "relever de sa fonction de chef de bord" et prendre la direction des opé, même si c'est juste pour rejoindre un port qui te permettra de débarquer (et lui rendre la responsabilité du bord par la même occasion)...

01 août 201401 août 2014

oui tu as raison, mais des debiles profonds ce n'est pas toujours visible:: les plus graves sont les petochards qui en cas de situation tendue s'affole et n'en font qu'a leur tete, il n'est pas toujours ossible de les mettre hors jeu a moins de les ligoter...comme kersauson on ne va pas mettre une braler au nigaud qui ne veut pas obtemperer..on ne peut pas passer des heures a se justifier pour tout:
mets ton harnais, prends le feux clignotant sur toi et la balise MOB, ranges tes affaires, fais la vaisselle, bois pas toute la biere, mange comme tout le monde, tourne le winch dans le bon sens , ne pense pas qu'il faut suivre la bateau voisin, ne debarde pas le bateau a la main, mets pas les pied dans la chaine, , mollo sur la barre, mets toi comme ca pour tourner le winch d'ecoute, rempli le livre de bord pendant ton quart, pas les megots sur le pont, ne circule pas comme un con vent arriere GV debordée, mets des chaussure, mets ton ciré tu vas etre trempé, prends ce que je tu donne maintenant pour le mal de mer, attention ton verrevas se renverser, sautes sur le quai fais un tour mort, un noeud de chaise sur la bosse de ris, hisse le foc lourd vite pour ne pas qu'il batte, largues le bras de spi oui, celui la vite putain merde = et laisses pas les doigts dedans, attention ta chemise avec les drosses du regul, vert a droite , rouge a gauche, ne t'assois pas dans le carré avec le cul mouillé, rinces tres grols en revenant de la plage, restes pas devant quand je manoeuvre au port je vois rien, ranges les drisses, ranges les pare bat ( oui noeud de cabestan ou demies clés), vomit sous le vent ou dans un sceau, e te dis que le foc est trop bordé=>il fasseye mais non il fremit, t'as balancé l'ancre sans sa chaine !!! plonges, laisses filer le mouillage doucement...doucement bordel, reste pas dans la descente ou fais la nav, y'a un protocole pour la VHF c'est pas un jouet, fais le plein d'eau avant d'aller au troquet, la ligne de peche n'est pas un jouet non plus, molo avec l'annexe sur le pont tu vas fracasser le fond, regarde le passeges des drisse avant de muler sur le winch et de tout casser, t'as laisser filer la drisse = montes!!!tu sais pas , ben voyons..
.
et pour finir non ne vas pas sur le pont te castagner avec ces 5 somaliens armés, non stop restes dedans, non ils ne tirent pas a blanc ...putain le con!! mort
Encore !!! :mdr: :bravo: :alavotre: :-D :whaou: :non: :doc:

01 août 2014

C'est sûr que je me sens pas capable de faire tout ça.
Surtout de pas boire toute la bière.
Mais je suis sûrement débile profond.
L'avantage avec moi, c'est que ça se voit tout de suite.
Y'a pas tromperie sur la marchandise.

01 août 201401 août 2014

Philou, j'accepte de monter sur le tient. :-p

01 août 2014

Motutunga, on voit bien que tu es marqué par ton expérience en Somalie. Compréhensible.

Quant à embarquer des boulets tels que les décris ci-dessus, pas pour moi.

A bord, c'est simple, je suis le proprio, skipper, responsable. Ceux qui sont pas d'accord débarquent tout de suite, voire n'embarquent pas.

La sécurité n'est pas l'objet de discussion : on porte le gilet, tout le temps. La longe selon le temps, la nuit. JE décide.

Quant aux explications, je les distille volontiers parce que je sais comment fonctionne mon bateau et comment JE l'ai préparé. Hors de question de me casser du matériel parce que l'on ne sait pas comment il fonctionne.

Par contre, si l'équipier ne capte pas les bases et n'est pas capable d'apprendre et d'enregistrer les consignes, au bout d'un moment ça finit par barder.

Je crois que l'on comprend vite que l'on a fait une erreur à bord (de MON bateau).

01 août 2014

Nul ne peut s'exonérer de ses responsabilités.
Il y a obligatoirement à bord d'un bateau un skipper de fait (propriétaire ou le plus expérimenté désigné (et accepté)), et le livre de bord obligatoire porte le détail de l'équipage.
Le skipper est responsable fondamentalement de tout.
Il n'est pas la pour accepter n'importe quoi ni n'importe qui.
En cas de blessures ou de mort c'est la justice qui appréciera la responsabilité de chacun. Un skipper prète nom est d'une grande stupidité et hautement risqué pour les deux idiots qui ont monté cette combine.
On peut peut-ètre tout faire tant qui'il n'y a pas mort d'homme ou blessures graves, après c'est chacun pour soi comme quand un bateau coule.

01 août 2014

ce qui me fait peur c'est le "skipper" qui a reponse à tout ,qui decide de tout et qui connait tout ...

les équipiers ne sont pas plus c... on peut discuter ,dialoguer et avoir tord aussi ..

les "petits chefs" il y en a à la pelle et malheureusement bien trop souvent lorsqu'ils sont sur LEUR bateau et baptisé Skipper leur tête double de volume

01 août 2014

Tout à fait d'accord mais dans une action à plusieurs à un instant donné il faut rapidement prendre une décision, l'indécision étant encore alors plus mauvaise, et cela relève du skipper, encore faut-il qu'il soit à la hauteur, sinon il faut relever le skipper et prendre la décision à sa place, ce qui peut équivaloire à une mutinerie.
Le cas est admirablement discuté dans "Ouragan sur le Caine" et formidablement joué dans l'adaptation filmée par entre autre Humphrey Bogart (regarder jusqu'à la fin pour voir l'éclairage donné par l'Avocat du prévenu sur la réalité du problème de ces situations limites). En dehors du bateau je pilote et je n'aime pas du tout l'avion de ligne, véritable cercueil volant, justement parce qu'alors passager, je ne suis plus du tout maitre de mon destin aéronautique. Une seule solution: ne pas prendre l'avion ou le bateau d'un skipper idiot.

02 août 2014

la navigation 'est pas une démocratie ,c'est la royauté absolue
avant la navigation on peut discuter ,pendant non ,sauf si le skipper demande l'avis du reste de l'équipage ,s'il prend la décision de changer de route il a ses raisons

article premier : le skipper a toujours raison ..
article deux : dans le cas ou il se tromperait l'article premier rentre de suite en fonction
et picetou
alain

01 août 201401 août 2014

@ oliv:je ne suis pas sur que tu sois sage, comme tu le sais j'ai des "protocoles " pas catholiques...d'ailleurs ma copine doi rentrer le 2 aout a la place du 7 prevu , donc je serais seul pour revenir de minorque, et a vrai dire un vrai equipier ce serait un luxe que je n'ai jamais eu...= dormir tout son quart sans etre obligé de le faire a la place de l'autre, qui sait pas prendre un ris ni regarder la route de ce cargo ..ne meme pas avoir a donner d'ordre, juste d'une hochement de tete savoir qui va mettre le solent..
ouaih je voudrais bien

01 août 2014

bon en resuné , mon idee du depart ca marche pas; la solution on le debarque: je vous fais remarquer que la encore ca coute du fric ( se detourner , marina, bouffe en trop ), sans compter que les boulets n'ont en general pas encore payer leur participation du tout...enfin moi j'ai pas de bol ici comme dans mon metier faire payer n'est pas evident.
c'est aussi pourquoi j'ai dit sur d'autres fils qu'un equipier ca coute du fric aussi
.
@pilotedebord: pour le scottish de somalie ca m'a coute ( peu importe le pourquoi du comment): mon mariage, 6 mois a zoner et a claquer mes economies, sept ans de galere profesionnelle a benefice 0, trois ans de procedure, sa participation pour 2 mois, trois nuits a l'hotel et 3 a la marina de toulon, mon caillebottis teck ( saisie flics)mon livre de bord ( souvenir), nos cassettes video ( saisie) .
Un peu chere de la non responsabilité de l'equipier, doit on le comparer au salarié, face au patron,??,
c'est un peu comme le tres gros temps auquel je cherche toujours a vous sensibiliser: une fois dans la vie suffit a te pourrir la vie ou a y mettre un terme.

01 août 201401 août 2014

Désolé legiplaisance mais " le propriétaire s'il est embarqué sera présumé skipper " est totalement faux.....
Avis d'une autre juriste, en cas de pépin et donc d'enquête sera retenu comme chef de bord celui qui a le commandement du bord effectif et en cas de doute le plus compétent du bord en terme d'expérience quelque soit son statut a bord.
Même si le livre de bord n'est pas obligatoire en cotier, il est le seul document juridique du bateau et une soigneuse tenue du livre de bord permet , en cas d'enquête, d'apporter la preuve de l'entretien technique du bateau, de l'organisation vie a bord , de la gestion sécu etc.....ce document fait foi devant une juridiction car il retrace votre histoire ainsi que celle du bateau mais pas que...
Le livre de bord ce n'est pas que la distance parcourue, ou qui est a bord. Sont a noté la météo, que le topo sécu doit etre fait quand une nouvelle équipe embarque, les consignes de sécurités a respecté ( on peu noter si une personne ne respecte pas), les soucis technique a régler. On peu noter aussi l'ambiance du bord et le débriefing, les notes techniques....
Mettre précisément sur le LDB qui est le chef de bord permet de levé les ambiguïtés
Une de mes relations a eut un sérieux pépins en mer il y a quelques années et une sérieuse enquète aux fesses, la soigneuse tenue de ses journaux de bord a démontré son sérieux, son sens marin ses compétences....ayant pu prouver sa bonne foi, sa responsabilité n a pas été engagé
Bon sur ce appéro sur le bateau, je me remet a mon caviar d'aubergine

01 août 2014

c'est mon fil : INTERDICTION de parler a legiplaisance :policier:

01 août 2014

@Motu : pour être propriétaire d'un fil, faut verser 50 euros par contribution à l'équipage. En espèces. C'est moi qui centralise. :heu:

A défaut de paiement, le fil reste soumis aux lois et règlements sur la liberté d'expression...

01 août 2014

Je t'envoie mon RIB en MP ;-)

01 août 2014

en 5.56 ou tout de suite en 12.7 ?

:acheval:

01 août 201401 août 2014

ou c'est qu'on paie , legiplaisance vaux bien 50 balles :doc:
amis je peux aussi editer un nouveau pavillon heo pour 100 balles :oups:

01 août 2014

Quelques règles simples:
- La bière c'est pour le chef! Qui bois de la bière? moi! Donc je suis le chef!!! Na!!
- En cas de situation d'urgence le chef doit assurer! Donc pour être frais et dispo en cas de pépin : il dort! ne pas le déranger pour rien!
- Dormir ça creuse! Donc ... la bouffe doit être prête au réveil !
- Manger ça donne soif!!! Donc on en revient à la première règle!!!
- Pas la peine de crier pour rien! Fusiller du regard suffis!
- Pas de problème avec l'annexe... j'en ai pas! si tu t'engage c'est pour la vie!!!

Et la dernière règle MAIS la plus importante :
J'ai jamais d'équipier!!! Que des copains!!! De passage ou de longue date!!!!

01 août 2014

En France barrer un voilier n'exige pas pour l'instant de permis, un bateau à moteur oui si > 6cv.
Supposons que je sois propriétaire d'un yacht exigeant le dit permis. Je ne l'ai jamais passé par contre ma fortune (toujours dans la supposition) m'autorise l'emploi d'un Captain.
Qui est considéré, aux yeux de la loi, comme skipper?

01 août 2014

Si tu prends un capitaine pour ton yacht, c'est un pro. Tout sera donc de sa responsabilité. Toi, que tu soit a bord ou pas, tu ne sera que l'armateur. Si tu veux aller a X mouillage (ou autre chose), et que lui juge cela dangereux et qu'il refuse, tu peut toujours taper du pied, exiger, menacer de le virer, c'est lui qui est maitre à bord.

01 août 2014

C'était une question qui n'appelait pas de réponse tant elle est évidente.

01 août 2014

la c'est le pro sans doute, mais ca regle pas mon probleme = vais je embarquer des equipiers sans risquer une fois de plus la prison!!!!!!pendant qu'eux irons en vacances avec mon fric

01 août 201401 août 2014

Je n'ai pas la solution à ton problème, je le regrette, mais réussi à passer outre tes ordres en prouvant à certains soi-disant "pros"de la législation et sans m'adresser directement à eux, qu'ils feraient mieux de rester dans leurs cabinets.

01 août 2014

:mdr:

01 août 201401 août 2014

Et si tu arrêtais de te faire des noeuds au cerveau, tu ne crois pas que tu serais plus serein?

De toutes façons :
- Si tu embarques des "gens" et que tout se passe bien, tout se passe bien.
- Si tu embarques des "gens" et que ça se passe mal, ce sera au final un combat d'avocats et, dans ce genre de combat, ce dont il s'agit n'a rigoureusement aucune importance devant le rapport de compétence entre lesdits baveux.

Je serais toi, je m'intéresserai plus à trouver les coordonnées d'un BON cabinet d'avocat (imaginatif, ouvert, curieux, talentueux) qui te défendra le cas échéant.

Essaye, tu verras, tu dormiras mieux. :litjournal:

01 août 201401 août 2014

bonne conclusion tres pragmatique que que mon genie n'avait meme pas envisagée....merci heo et tous les raleurs.
des la rentrée je me mets en quete dudit baveux...mais un bon avocat je ne crois pas que ca courre les rue...ici a marseille si tu te ballades avec une kalash et que tu debarque dans un bar pour faire le menage il sera sans doute aisé d'en trouver un...
mais pour nous pauvres vermines?

Il existe des avocats imaginatif, ouvert, curieux et talentueux.

Ce sont des gens normaux quand tu les croises, ils sont équipés de bon sens et je suis certain qu'il y en a un certain nombre ici qui se marrent doucement des conneries qu'ils peuvent lire.

Dis-toi bien que les emmerdements c'est comme la foudre : quand ça tombe deux fois au même endroit, c'est qu'il y a quelque chose qui l'attire.
Donc, comme tu as déjà eu ton lot d'emmerdement, soit tu es un mec normal, compétent etc. et il n'y a aucune raison qu'elle te retombe sur le museau, soit tu n'es pas un mec normal compétent et, dans ce cas, tu pourras toujours le faire valoir auprès des tribunaux. :mdr:

01 août 2014

merci mon maitre de tant de clairvoyance...c'est vrai je suis peut etre un petochard apres tout , mais un nul non , je veux po.

01 août 2014

Depuis quelques jours des sujets sur les équipiers , les skippers , la responsabilité des uns et des autres voir des contrats à signer entre les parties ont été ouvert et je dois dire que je découvre une facette de la voile que je ne connais pas .
J'ai peut-etre la chance de naviguer en solo ou alors qu'avec des copains d'enfance dont la plus part ont ou ont eu un bateau mais en + de 30 ans de rond dans l'eau je n'ai pas le souvenir qu'il y ai eu ne serait ce que d'une réflexion à bord alors de là à ce qu'il y ai une tension ..... mais il vrai que l'on se connait tellement bien les uns les autres que je ne vois pas comment mais surtout pourquoi il y aurait un problème , on ne rate pas une occasion de se retrouver pour manger , boire , naviguer ensemble alors si on peut faire tout ça en même temps .
Pour nous il a toujours été évident que le proprio/skipper est le responsable à bord , ce qui veut dire que c'est lui qui à la décision finale ( quant il y en a une a prendre ) et qui donne certaines directives mais c'est tout , nous savons tous ce que nous avons , devons ou pas à faire et si l'on ne sait pas , on se fait expliquer .
Quand je lis les récits de proprio/skipper ou d'équipier relatant " l'ambiance " à bord d'un bateau ou cela se passe mal , il ne m'est pas possible d’imaginer ne serait ce qu'une sortie à la journée dans ces conditions , le jour ou naviguer ne sera plus que du plaisir j’arrêterai d'embarquer du monde !
Je lis plus haut que le plus qualifié peut être tenu comme responsable mais qualifié en quoi ?
J'ai dans mes copains une personne qui est navigateur sur super tanker depuis plus de 20 ans , il a je ne sais combien de miles parcourus , à navigué sur pratiquement toutes les mers de la planète avec la météo qui va avec , il est donc le plus qualifié quant il est à mon bord et de ce fait le responsable , très bien mais autant il est bon voir très bon à la table à carte , autant pour tout le reste il ne sait pas ou tout au moins pas trop et puis sachant cela je ne suis pas certain qu'il voudra dorénavant embarquer de peur de se retrouver responsable si par malheur quelque chose de grave arrivait et franchement cela serait dommage car c'est rare qu'il ne fasse pas une boulette qui nous fasse mourir de rire et nous permette de le chambrer pendant des mois .
Non pour moi le seul responsable est le proprio/skipper .

01 août 201401 août 2014

vais je embarquer des equipiers sans risquer une fois de plus la prison!!!!!!pendant qu'eux irons en vacances avec mon fric

On tourne en rond:
- Si tes equipiers ont moins d'expérience que toi (et ton TDM est déjà considérè comme une énorme expérience), alors oui, tu est responsable d'eux.
- Si tes equipiers ont plus d'expérience que toi ,ou qu'il ont des diplômes reconnus par l'etat et attestant de leur compétances (ce qui ne les empêchera pas d'être mauvais -ou pas- pour autant, ca c'est autre chose), là c'est soit eux qui seront responsable, soit ils seront reconnu plus facilement comme responsables des actes qu'ils font a bord, t’exonérant par là de leur responsabilité. Le lien de Legiplaisance (oui je sais) est tout à fait dans la lignée de cela: un skipper Z, un equipier X, les deux sur une régate officielle. l'equipier se prend un coup de (palan) de bome et s'éclate sur un répétiteur. Il attaque le skipper, mais au final il a été jugé suffisament compétant pour que la faute ayant entrainé l'accident lui incombe. Skipper lavé.
.
.
.
@HungryBird:
C'est bien beau ton histoire, mais tu ne serais pas le premier a avoir un pote de toujours qui, suite à un accident te traine en justice et balaie ton amitié de xxx années d'un revers d'avocat.
Pour le pote, officier de pont sur super tanker, avec son niveau de compétance reconnu Marine Marchande (C2? C1?), en cas d'accident à ton bord, soit tranquille, c'est lui qui ira en tôle !!! il sera reconnu responsable civilement et pénalement ! Et vu son niveau de compétances, je suis certain qu'il le sait depuis longtemps!
J'ai une amie exactement dans le même cas. Elle est toujours "fantôme", même (surtout) sur le voilier de ses parents, elle n'est jamais portée sur le livre de bord, n'y monte jamais avec son livret pro, et en cas de problème, elle est débarquée de suite. Il en va de sa carrière.

01 août 201401 août 2014

mon but aurait ete d'eviter un tribumal , les kepis ca empeche le cerveau de se developper

01 août 2014

Oliv, tu es hallucinant!
1- Comment peux-tu affirmer avec autant de certitude ce que pourrait être le verdict d'un tribunal??? Aurais tu des dons surnaturels de voyance??? Ah, pardon, c'est toi qui diriges et commandes aux magistrats, pardon!
2- Comment peux-tu toujours voir "le mal" et chercher des responsables, des statuts, des textes, des problèmes, des travailleurs au noir, des procédures, des "capacités", des "compétences", des "évaluations", des "degrés", des "cadres" des législations et que sais-je encore. On dirait que pour toi, la Voile et la Plaisance ne se résument qu'à ça. Que tu ne (re)connais aucun simple plaisir à simplement naviguer avec des gens sans te torturer l'esprit avec tout ça, juste dans le but de prendre du plaisir et de la partager.
+1 pour Hungry Bird, merci! je pensais rester le seul huluberlu de ce forum à vivre encore la plaisance de cette façon.

01 août 201401 août 2014

quoi tu embetes Oliv mais c'est inderdit dans mon contrat ca : 100 balles d'amende (calibre 7.62)

01 août 201401 août 2014

Tu n'a pas tords sur le point 2.

Que tu ne (re)connais aucun simple plaisir à simplement naviguer avec des gens sans te torturer l'esprit avec tout ça, juste dans le but de prendre du plaisir et de la partager.

Si j'y trouve du plaisir, mais comme tout le monde: uniquement si j'ai l'esprit libre. Et comme tout pro, je sais avoir la responsabilité du bord (de plaisancier) sur lequel je monte, même si je n'en suis pas le skipper.
Et la majeure partie du temps, me sachant responsable civilement et pénalement, cela me gâche le plaisir, sauf si je reconnais un niveau de compétance élevé au skipper dudit bateau, mais j'ai un niveau d'exigence très élevé. C'est ce que j'appelle "la maladie du pro".
La justice (à tors ou à raison) considère le savoir maritime hiérarchiquement proportionnel aux diplômes d'état détenu par un individu. Dans l'exemple de Hungry, dans le civil, au dessus d'un officier de pont, il n'y a que l'officier en second, et au dessus, le commandant. En matière de naviguant, je ne vois pas au dessus (à part officier pilote?) autant dire qu'aux yeux d'un juge, il est à la droite de Dieu sur un simple voilier...
Pour mon amie (officier pont ET machine dans une boite de ferry transmanche bien connue) c'est son armement qui lui a conseillé d'être très prudente sur ses (ces) loisirs...
.
Toute personne qui monte sur un bateau, équipier ou skipper se conforme au droit maritime. Et la majeure partie du temps, il pense que cela est comme à terre, à l'image des réfléxions: "je suis proprio, donc skipper, donc responsable", un peu comme si il montait dans sa bagnole (ou pour le coup, l'enchainement peut fonctionner) alors que c'est bien différent en mer.
Comme tout possesseur d'un livret maritime, je me suis farci des heures de "droit maritime" à ingérer pour le recracher dans un examen, et je n'ai jamais vu autour de moi un de mes camarades à qui ce genre de diarrhée faisait plaisir à lire/assimiler.
Et c'est comme pour tout: quand tout va bien, aucun problème. Mais une fois le problème survenu, il est trop tard pour dire: à mais ce n'etait pas de ma faute.

01 août 2014

En Med, en fin de saison, mon loueur a voulu faire faire un tour de voilier à un ancien officier de la Marine Marchande intéressé par le bateau. Le temps se dégradant fortement le retour au port devint impossible. Mon loueur fût obligé de barrer une nuit complète au large tout seul, le passager habitué des gros bateau, étant HS allongé au plus bas du bateau. Il vaut mieux mettre comme chef de bord ou le proprio ou le plus apte à conduire vraiment le bateau. En courte promenade avec un pilote de ligne en place droite, on a dû se poser au plus tôt dans des conditions météo très difficiles et sans contact radio. Le hasard à fait qu'on s'est posé à contre piste. A l'arrivée du Cdt d'aérodrôme furax, le Pl, inquiet a glissé " Hé, les gars, ne dites pas que je suis PL!!!!"

02 août 2014

PL=pilote e ligne, PI erreur de frappe

02 août 2014

Excuse , on n a pas bien compris ton histoire de pilote .. Pl ?

01 août 2014

cependant , en prevision de ce trial hypothetique, je pense perfectionné le document de danielouis en le rendant blindé histoire de faire bonne mesure.
si ca a pas de valeur , ca aura tout de me valeur de temoingnage. Pour le fun je vous le ferai passer

01 août 2014

Il prendra une vraie valeur juridique si tu le note sur le livre de bord.

01 août 201401 août 2014

Méfies-toi d'une chose : plus tu blindes, plus tu signales que tu connais parfaitement les risques et donc plus tu engages ta responsabilité en ayant accepté d'embarquer ces gens dont tu crains tant de chose.

Il y a une notion perfide en Droit qui est celle du consentement éclairé. Un béotien, con comme une bitte (note aux modérateurs : avec deux "t" ce n'est pas grossier) qui signe un papier envisageant les décharges de responsabilités pour ce qui peut arriver et à qui il arriverait quelque chose du fait de son ignorance des choses de la mer pourrait très bien arguer de l'absence d'éclairage apporté à son consentement ce qui ôterait toute valeur au grimoire.

Si tu veux une solution, je t'en propose quatre :

  • Tu n'embarques plus jamais personne.
  • Tu te démerdes pour ne laisser aucune trace de l'embarquement et tu te débarrasses des corps en mer
  • Tu mets fin à tes jours, la vie est trop injuste
  • Tu relis ça : www.hisse-et-oh.com[...]de-bord .

:alavotre:

01 août 2014

:mdr: :tesur:

01 août 201401 août 2014

ha bah alors on fait quoi il a une valeur ou pas de torchon, faudrait s'entendre.
s'il a une valeur legale cela m'autorise a taxer 10 balles a chaque fois d'un gus se couche pour la sieste avec son maillot de bain: avec ca je vais refaire la sellerie :bravo:
je vais leur tendre des piege genre : vent arrierre : abats :mdr:
ou encore le navtex donnera meteo a 19 heures
pour l'amarrage sur une bitte => un noeud de remorque
:scie:

01 août 2014

Je plaints ceux qui en sont rendus à penser qu'il faudrait faire signer des contrats à des équipiers pour éviter un hypothétique procès , c'est pas l'idée que je me fait de la voile et si l'on pousse cette idée quid de l'épouse équipière , faudra t-il qu'elles signent elles aussi ce genre de contrat parce que après tout ......

01 août 2014

oui sans aucun doute , et d'autres encore...pour le reste te bil pas ( sans jeu de mot), si j'ai pas de solution et bien j'ai pas de solution et je m'en fout.....c'est la taverne , je glande rien de la journée et je suis pas alcolo

Quoi? :lavache:
T'es pas alcolo :lavache: :lavache: :lavache:

Voila donc pourquoi tu te poses toutes ces questions.

Tu as ta solution :
tu embarques qui tu veux, comme tu veux, tu te bourres la tronche ça comme et ils font comme ils veulent : tu es le plus expérimenté mais tu n'est plus opérationnel.
Donc plus responsable.

CQFD

Merci qui? :litjournal:

01 août 2014

Un skipper m'a raconté l'histoire suivante: alors qu'il était équipier dans le golfe de Gascogne le skipper avait décidé de se dérouter vers le port de son choix à cause d'un mauvais temps imprévu. Lui et le deuxième équipier n'approuvaient pas sa décision et ont profité de son sommeil pour changer de destination (quand ils l'ont réveillé c'était trop tard...).

D'où l'importance de tout consigner sur le livre de bord...et de garder son réveil près de soi !

01 août 201401 août 2014

@nemo merci maitre
et donc garder le livre de bord sous l'oreillé pour que personne y touche :reflechi: :tesur:

Si tu revêts ta marinière et si tu te mets à boire, le LdB sera déjà tenu par un soulot rayé et personne n'y touchera. :alavotre:

01 août 2014

bon salut les potos je doit vous laisser j'ai fini de glander, heu de travailler, j'eteinds la musique j'eteinds les ordi ( y'en a trois pour glander)
philippe

02 août 2014

Moi, j'aimerai bien avoir l'avis de legisplaisance sur ce fil sur la responsabilité, je trouve souvent leurs avis et références jurisprudencielles intéressants. Notamment parce que certaines certitudes évoquées ne m'ont pas totalement convaincus.
N'y voyez aucune provocation, simplement de l'intérêt pour ce sujet...

02 août 2014

alors le fil se transformera en ring. Mieux qu'à la télé, chouette !!!
- La parole est à ...
- Monsieur le Président, je...
- Taisez-vous!

02 août 2014

legisplaisance n'a pas d'avis, sur rien. Ils n'ont qu'un moteur de recherche qui leur fait croire et tente de vous faire croire qu'à toute question, la réponse existe sous forme d'une règlementation qu'ils ne font que copier/coller. Vous pouvez très bien devenir aussi fort que jurisplaisance très simplement en utilisant n'importe quel moteur de recherche, et en utilisant les touches "ctrl+C" et "ctrl+V".

03 août 2014

Si tous les intervenants utilisaient un moteur de recherche avant de poster sur des sujets qu'ils ne connaissent pas ce serait un net progrès !!!

"Ils" ont déjà recopié, plus haut, la réponse à la question :

"Le Code civil édicte la règle de la responsabilité du commettant du fait du préposé qui s'applique au lien skipper/équipier.

Le skipper est présumé responsable des dommages et pourra se dédouaner en tout ou partie de sa responsabilité en démontrant une faute de l'équipier."

En substance, cette superbe phrase dit que le skipper est toujours responsable sauf si il ne l'est pas.

Le souci en matière de Droit, c'est qu'il n'est pas possible de répondre dans l'absolu à de telles questions qui dépendent étroitement du cas d'espèce.

Un juriste ne peut donc que te fournir les règles du jeu mais il sera incapable de te dire comment jouer tant qu'il ne connais pas les cartes du jeu que tu as en main et l'état de la partie.

Malheureusement, ils ne savent pas dire "je ne sais pas" ou "il faudrait avoir des détails pour donner une réponse" ou ...

Dommage

:litjournal:

03 août 2014

au moins quelqu'un qui est oçbjectif et me comprends:: je ne suis tout de meme pas le seul egaré

03 août 2014

je comprends mais legiplaisance c'est presuqe le ministere de la terreur; mais c'est un pays libre , on vote pour qui on veut

03 août 2014

le politicards et leurs sbires n'ont jamais tord, et savent tout...c'est pourquoi je voulais vos avis et pas celui de cette "entité"

03 août 2014

Ok, d'accord, virons les juristes... mais alors avant, il va falloir faire l'effort de traduire eu bon Français compréhensible par tous (on pourrait prendre les enfants comme test de compréhension), les lois, les décisions de justice, les jurisprudences, les contrats aux petites lignes, les brevets etc etc etc...

03 août 2014

Oui, virons tout et après on dansera comme des fous.

03 août 2014

Je n'ai pas bien compris la question posée par Mototunga.
D'une manière générale on peut dire que la responsabilité du CDB a une contrepartie: c'est l'acceptation sans réserve de son autorité. Le non respect des ordres et règles du bord par l'équipier le désigne comme responsable des conséquences de ses actes.
Il serait sans doute plus intéressant d'étudier des cas.

04 août 2014

la question est tres simple: a mon bord si un equiier se tue ou se blesse c'est forcement parce qu'il n'a pas suivi mes consigne , ou n'a pas compris a quel points elle sont vitale..
et meme si mes consigne ne sont pas suffisantes pour empecher l'accident je ne veux pas me pourrir l'avenir parce qu'un quidam , au demeurant sympatique, aura souhaiter profiter de la navigation sur le bateau et avec l'experience pour lesquelles je travaille depuis 40 ans...et que par malheur l'affaire se termine a l'hosto ou a la morgue
philippe

04 août 2014

putzin l'ortografe merde!!! je m'excuse

03 août 2014

Il ne faut pas ètre angélique. Si, ce que je ne vous souhaite pas, vous vous retrouvez par hasard en Justice, vous comprendrez vite le problème. Au moins quand il y mort d'homme ou invalidité, il y a toujours recherche de responsabilités avec des conséquences souvent très importantes, civiles ou pénales. Et l'on remonte toujours vers le haut de la chaine que ce soit par principe ou pour des raisons financières.
Le skipper doit tenir sa place, et il faudra des preuves ou des témoignages pour pouvoir prouver que seul l'équipier était fautif. Le livre de bord bien tenu peut se révéler important. Qui ne dit mot consent est toujours d'actualité.
En France, la Justice ne vous voit pas d'abord de principe comme innocent et non responsable mais strictement l'inverse mème si sur le papier vous ètes réputé innocent tant que vous n'ètes pas déclaré coupable..

04 août 2014

comme un con lorsque mon equipier s'est fait descendre en somalie, je croyais vraiment ( c'est ma logique divine) que j'etais le seul maitre apres dieu, que j'etais legalement le representant du pays a bord; en consequence mon simple temoingnage etait logiquement parole d'evangile.
ce concept enfantin est le fruit d'une vie honnete ignorant le mensonge...la paresse , la jalousie etc....mais apparement ce n'est pas la conception de cette societe...donc avec cet esprit "angelique"je suis en danger dans tous mes rapports avec les autres..
Si dans l'exercice de mon metier un gros con de rottweiller de 50kg m'attaque , je le tue point barre, personne ne me chechera des noises pour ca
Mes rapports avec les humains sont autres: si on me fait chier je cherche l'entente le compromis , et a la fin je me retrouve en justice = j'ai 5 exemples ( de gravités diverses) dans ma vie de nigaud.
.
il serait fort etonnant que je sois le seul dans ce cas
philippe

04 août 2014

ben voilà la soluce: prends des rottweiler comme équipiers.

04 août 2014

:pouce: :-D

04 août 201404 août 2014

Si la première question est: Le CDB peut-il être victime d'une injustice ? la réponse est OUI mais un juge s'efforce de ne pas en commettre. Il doit savoir que s'il choisit délibérément la solution la plus injuste cela pourrait lui être reproché.

Si la deuxième question est: Un juge peut-il travailler sans rechercher les responsabilités? la réponse est non.

Peut-on juger soi-même de son degré de responsabilité, certainement mais l'on risque de ne pas mettre tout le monde d'accord.
Peut-on conclure que la justice est infaillible. Sûrement pas mais c'est toujours mieux que pas de justice du tout.

04 août 2014

La réalité du monde, du microbe à l'homme totalement bâtie sur des rapports de force pour un unique gâteau à partager: notre Terre. Dans un groupe humain ou animal il y a toujours obligatoirement un système de défense interne essentiel à la survie du groupe. La différence entre l'homme et l'animal étant que l'homme y a mis des formes élaborées, parfois appelées Justice qui va selon les circonstance de l'expéditive à l'alambiquée.
A travers l'Histoire humaine, on a toujours tué pour un morceau de pain et malheureusement on a aussi pendu judiciairement pour ce mème morceau de pain.

04 août 2014

La différence entre l'homme et l'animal est la position dite du missionnaire saufs chez les bonobos.

04 août 2014

Nobody is perfect

05 août 201405 août 2014

i'm nobody

A_guy

Just a_aguy

:coucou: :coucou: :coucou:

04 août 2014

Pourtant après toutes ces vaseries entendues la réponse est claire.
Quand on est sur un bateau il y a un chef. Le chef est celui consigne sur le livre de bord, je sais que celui la n est pas obligatoire mais il simplifie grandement les choses en cas de problèmes. En effet dés l' embarquement il doit être indiques aux équipiers et annotes les différents risques liés a la navigation et a la vie sur un bateau. A fil du voyage il doit être rappeler le consignes de sécurité, et annotes les comportements dangereux ou inadapté d'équipier douteux. Même en régate un briefing sécurité et de comportement sur le bateau doit être réalisé et retranscrit. Le but du LDB est de montrer que le CDB mène le bateau en sécurité. Si au bout de quelques temps un équipier ou le chef de bord lui même a un comportement dangereux ou inconscient il faut quitter le bord et prévenir les autorités.
Si la voile n'est pas un plaisir, et si elle devient dangereuse il faut aller jouer aux cartes.
jack

09 nov. 2018

Cas pratique et réél : lors d'un accostage à un ponton, le CDB demande à l'equipier de s'occuper de l'amarre avant, lui s'occupant de l'arrière. Cas très classique. L'équipier s'entrave dans l'amarre et tombe à l'eau, rien de très grave, mais perte d'appareil auditif. Demande à l'assurance d'agir sur la base de le RC du skipper envers l'equipier, à qui il a demandé d'assurer l'amarrage avant. Refus actuel de l'assurance, l'equipier est maladroit, c'est son problème. J'ai cherché sur Google et je pense plutôt que le skipper est responsable civilement, mais je n'ai pas trouvé de jurisprudence récente claire. Quelqu'un en aurait il connaissance ? Merci.

09 nov. 2018

hum les appareils auditif sont de facto assuré pour une durée de 4 ans lors de l'achat

09 nov. 2018

Je ne sais pas si c'est le cas, mais reste la question en dehors de ce point sur la réponse de l'assurance.

09 nov. 2018

Une main pour le bateau une main pour soit .... tomber a l'eau dans ce cas la c ballot. le cdb n y est pour rien.

10 nov. 2018

Dans le cas proposé on distingue déjà bien équipier et Skipper et le skipper demandant une action à exécuter à l'équipier confirme bien les rangs hiérarchiques respectifs. La chute de l'équipier est certes liée au comportement de l'équipier, mais lors d'une action demandée par le skipper. Le skipper ne peut vraiment pas échapper à ses responsabilités. L'assurance ne veut pas d'emblé payer: c'est simplement une logique d'assurance qui ne préjuge pas d'un vrai jugement, si cela venait en Justice avec un équipier revendicatif.

10 nov. 2018

On remarque dans ce post quel'on cherche à faire une accusation à charge du skipper, si on avait voulu être objectif on aurait fait l'arbre des causes qui aurait conduit a la chute du marin.
quatre cas sont a envisager :
1) Cas un le skipper est skipper dans une école ou association, l'équipier est stagiaire
2) Ce skipper est skipper d'un système commercial, l'équipier est un employé
3) Ce skipper est capitaine chez MSC Costa l’équipier est un touriste.
4) Ce skipper est le proprio l' équipier est son pot ou une connaissance.
responsabilité
Cas nr 1 voir l'assurance et voir réponse nr 2 !!!
Cas nr 2 dito 1, mais ...l'équipier a caché qu'il avait des prothèses auditives au skipper il aurait du être réformé, déjà de par lui même. l'équipier était conscient que lorsque on est sur un bateau, il y a risque de tomber a l'eau, c est d'ailleurs pour cela que l on porte un gilet !!!! j'espere qu'il l'avait quand il es tombé a l'eau.
Cas nr 3 le skipper va en taule.
Cas nr 4 tu es le pot de skipper tu es venu sur le bateau en pleine conscience. tu te manges la facture des nouvelles prothèse et tu cherche pas une excuse quelconque.
cas nr 4 bis ...ton pot le skipper a tellement de fric qu il te paye des prothèse toute neuve.
Cas nr 5 tu relis TINTIN et tu t’achète un cornet.

Comme le contexte n'est pas connu, on n'a pu imaginer ces différentes réponses. Ceci est une fiction.

JKF

10 nov. 2018

Si le Chef de bord était tombé à l'eau en s'empêtrant dans l'amarre arrière, il aurait été jugé maladroit et son équipier n'aurait pas été inquiété. Le juge devrait poser en matière de maladresse le principe d'équivalence. Elle est équitablement répartie sur chacun des membres de l'équipage. Si l'ordre donné par le chef de bord ne mettait pas en danger l'équipier et si il a été mal exécuté par l'équipier alors l'équipier est responsable des conséquences de son acte.

10 nov. 2018

Je précise que c'est le CDB qui demande à l'assurance de mettre en action sa RC. Je suis sur la même interprétation que Outremer, mais plus que des avis, c'est des jurisprudence que je cherche.

10 nov. 2018

alors la : legiplaisance ;)

maintenant tu peux, l'auteur de ce fil a disparu...

Par ailleurs je suis toujours sidéré par l'aversion des gens pour les problèmes juridiques.

Et c'est quand on est devant le juge, ou auditionné comme simple témoin que l'on devient tout petit, utilisant des arguties de gamin de 3 ans...

Mais des choses intéressantes ont été ici dites : si pas désigné le skipper est le plus expérimenté, faites gaffe si vous embarquez comme pote et que vous avez un quelconque brevet nautique, (et pas le proprio) si pas sur le LDB, et pb vous êtes cuit...
Idem en montagne, vous sortez entre copains et dans le lot il y a un moniteur de ski, si pb, vous pouvez vous retourner contre lui, le juge suivra même si il n'y avait pas de notion de "guide".

Bonne nav par ailleurs (et n'en déplaise à Viking35, le solitaire résoud ces problèmes ;)

10 nov. 201810 nov. 2018

Hello,
Non non, l'auteur de ce fil n'a absolument pas disparu !!
Ça n'est pas moi, les plus anciens auront compris qui...
Je comprends son aversion pour legiplaisance, un peu excessive sûrement mais tellement rigolote !
Au moins ça fait de l'ambiance...
Et pour le coup du moniteur skiant avec ses potes tu as hélas raison...
Sauf que là ce ne sont plus des potes...
Je serais censé avertir les gens qui me suivent,dans des coins craignos, même si je suis seul, sans tenue officielle...
Maintenant les pisteurs sur Chamonix n'ouvrent certains jours pas les remontées donnant accès aux pentes avalancheuses, vu que tous les blaireaux n'en font qu'à leur tête et passent outre en sortant des fois les filets qui les gênent...
Après quand ils sont ensevelis un peu cassés sous trois mètres de neige il faut aller les chercher !
Je connais un pisteur blessé gravement sur un secours en allant chercher deux inconscients bloqués par trop de neige
Toute la pente est partie...
Les parents voulaient porter plainte ( le jeune est mort, sa copine s'en est sortie) ;on leur a fait vite comprendre que c'était plutôt à la famille du pisteur de le faire !
Heureusement ça en est resté là, mais le pisteur est resté handicapé à vie...
Le monde à l'envers !

10 nov. 2018

@François, la position de la compagnie est logique.
Ce n'est pas ton ordre la cause de la chute mais sa maladresse donc il n'y a pas de RC à faire fonctionner.
@Outremer: je suis prêt à parier un restaurant que même devant un juge, la RC ne marcherait pas car la cause de la chute n'est pas l'ordre mais sa maladresse.

On ne peut pas systématiquement vouloir faire payer sa maladresse aux autres, même si le skipper veut faire marcher sa RC.

10 nov. 201810 nov. 2018

La RC vient en réponse essentiellement à 2 articles du code civil

Article 1240
« Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer. »

Article 1241
« Chacun est responsable du dommage qu'il a causé non seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence. »

A mon sens l'assureur est dans ses droits - la perte de l'appareil auditif n'a pas été causé par une faute, un fait du skipper, ni par sa négligence, ni par son imprudence.
Il n'est civilement pas responsable de la perte de cet appareil auditif.

En revanche le skipper (ou n'importe qui d'ailleurs) aurait malencontreusement fait tomber l'appareil auditif a l'eau en secouant la nappe - sur laquelle l'appareil auditif était posé, c'était bon (comportement fautif, pas vu l'appareil auditif et mit à l'eau)

10 nov. 2018

On peut aussi considèrer une négligence de l'équipier qui n'à pas mis un serre-tête pour éviter de perdre ses appareils. Comme celui qui n'aurait pas mis de cordon à ses lunettes ou qui aurait une montre non étanche.
A mon sens, cela fait partir des précautions élémentaires sur un bateau. Mais peut-être le chef de bord aurait-il du l'indiquer à l'équipier lorsqu'il a embarqué ?

2012-06-20 - Shetland - Sumburg Head

Phare du monde

  • 4.5 (110)

2012-06-20 - Shetland - Sumburg Head

2022