comment enregistrer mon bateau en franc

Bonjour à tous, je suis citoyen canadien et européen. . J'ai récemment acheté un bateau aux Pays-Bas qui n'était enregistré qu'au cadastre national et qui n'avait pas de pavillon hollandais enregistré. L'enregistrement du bateau au Canada est très facile, mais j'ai de la difficulté à trouver une entreprise prête à m'assurer ici en Europe avec le bateau sous pavillon canadien. Je vis et travaille en France et je voudrais savoir si pour pouvoir enregistrer le bateau en France je dois avoir tous les documents, facture, lettre de sortie (cadastre), certificat de TVA traduit en français? Je ne cherche aucun avantage, mais lire sur internet, il semble que s'inscrire en Belgique est beaucoup plus facile et moins bureocratique qu'en France? Toute aide serait grandement appréciée.

Cordialement,

Gabriel

L'équipage
24 sept. 2018
24 sept. 2018
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Sans pavillon néerlandais et sans facture justifiant le paiement de la TVA en UE, ça va être difficile en France...

24 sept. 2018
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Peut-être que je ne me suis pas bien exprimé. Le bateau a un certificat de TVA en anglais et il a été supprimé des Pays-Bas en anglais. La question est que les Français accepteront-ils ces documents en anglais ou devrais-je payer pour les faire traduire en français?

24 sept. 2018
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Ici, à Lorient, les Aff Mar et la Douane ont accepté les documents en anglais d'un bateau que j'ai acheté d'occasion aux Pays-Bas; dans ce pays, il n'y a pas de SSR (small ships register) comme en GB, donc pas besoin de certificat de radiation de ce SSR.

24 sept. 201824 sept. 2018
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Je ne vois pas l'intérêt de le franciser si tu peux le mettre en Belgique.
Les formalités sont bien plus simples en Belgique (en tout cas pour un constructeur amateur... ce doit donc être idem pour une importation), et bien moins contraignantes à l'utilisation..

24 sept. 2018
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Pappy-zoom, merci beaucoup pour vos informations, c'est exactement le type d'aide que je cherchais.

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