Achat Turquie, pavillon Jersey et TVA.

Bonjour,
Je suis Français et j’habite en France.
J'ai repéré un bateau qui correspond bien à ce que recherche.
Le problème est qu'il est en Turquie et sous pavillon Jersey.
Si je le franchise, je devrai payer la TVA à mon entrée dans les eaux européenne et je n'en ai pas les moyens.
Si je garde le pavillon de Jersey, ce qui semble possible, est-ce que je devrais payer la TVA pour naviguer en Europe?
Concernant les autres problèmes et notamment matériel de sécurité, il n'y a pas de sujet, je compte, et dois, suivre la réglementation Française.

Ma question concerne uniquement le règlement de la TVA en sachant que ,si je ne la paye pas, ce sera un problème pour une revente future.

Franck.

L'équipage
10 fév. 2018
10 fév. 2018
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Le pavillon n'a rien à voir avec la TVA. Seule est à prendre en compte la situation de l'acheteur : résident français, la TVA est due dès l'importation dans les eaux de l'espace douanier européen. Il en est de même pour le DAFN si pavillon français, ou droit de passeport (même montant) si pavillon étranger.

10 fév. 2018
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Pour le DAFN j'ai bien compris que ce n'était plus qu'une taxe sur la propriété d'un bateau pour tout résident français.
Pour la TVA j'avais un doute.

Franck

toute neuve avant de repartir de bretagne

Phare du monde

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2022