Laisser un voilier sous pavillon Britannique

Bonjour à tout et toutes
J'achète un voilier d'occasion ( de 1993 ) qui est sous pavillon britannique le vendeur n'est pas sur si la TVA à été payé comment et ou renseigner
D'autres part je vis en Martinique je navigue sur les Antilles j'envisage de laisser le bateau sous pavillon britannique pas pour échapper au règlement français je suis un marin responsable j'ai même déjà acheté la survie mais j'en ai assez du petit contrôle tout les 2 mois donc si quelqu'un peut me renseigner sur les avantages et inconvénients par rapport au pavillon Français
Merci d'avance
Bon vent à tous

L'équipage
08 jan. 2017
08 jan. 2017
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si les britanniques ont des quartiers maritimes comme les nôtres, ce sera facile de savoir si la TVA a été réglée.
Vous risquez en cas de changement de devoir la TVA britannique à la place du précédent propriétaire. Paiement qui permettra l' établissement d'un nouvel acte de ''britannisation''. Voir également si le bateau n'est pas gagé
Xavier

08 jan. 201708 jan. 2017
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Tu cherche des emmerdes à mon avis...
Gbr+Antilles+français+brexit...
1) le pav GB n'exclu pas le droit de passeport et l'octroi de mer pour un résident
2) le brexit va entrainer de fait l'exclusion de la tva communautaire, il est urgent de se doter d'un quitus TVA "français" .
3) aux Antilles c'est encore plus compliqué..
Bref, aucun intérêt à rester Pav GB (à part que c'est plus joli ?)

08 jan. 2017
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Si le bateau doit etre importé dans la CEE il est indispensable d'avoir la preuve que la tva a été payée par les anciens propriétaires dans un des pays appartenant à la CEE,sinon l'acheteur devra la payer au moment de l'importation

08 jan. 2017
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moi je crois que ce serait beaucoup plus rapide, plus efficace, moins long et infiniment moins cher de se faire naturaliser anglais... Mais faut voir quand même...

08 jan. 2017
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+1 faut se faire glaouche, c'est plus sur avec l'Europe décadente qui arrive

08 jan. 2017
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Salut. La majorite des bateaux sous pavillon GB n'a pas de papiers et ceux-ci ne sont pas enregistres... (s'ils ne quittent pas les eaux territoriales) donc un acte de vente griffonne sur une nappe de resto fait l'affaire.
Tu as de toutes facons 10 a 15 ans devant toi pour regulariser vu que le Brexit, c'est pas pour demain... (a mon avis il n'y aura jamais de Brexit...) J'ai plus de trente deux ans de Grande-Bretagne, d'interet et d'implications politiques et tous les jours le Brexit s'eloigne un peu plus... alors pas de panique!!! Cheers, Al

08 jan. 2017
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Mouais, faudra mieux pas croiser la Douane au Marin ou à FdF...

08 jan. 2017
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Juste par curiosité,
Pourquoi en Angleterre ?
Il y' a une multitude de bateaux aux Antilles et à meilleur prix.

Phare de Mean Ruz - Côtes d'Armor

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