Calcul du droit annuel de francisation

Un CV n'est pas un ch.

Le moteur du Bavaria 32 ne fait pas et ne fera jamais 27CV.
C'est un moteur qui développe 27 ch et qui, à vu de nez, doit avoir une puissance fiscale de l'ordre de 4CV.

Tu devrais donc devoir payer de l'ordre de 160 €

La puissance d'un moteur de 27 chevaux vapeur s'écrit 27 ch.
Un moteur dont la puissance fiscale est de 27 s'écrit 27CV

Un moteur de 27 ch peut fiscalement valoir27 CV si il est très gros mais poussif mais seulement dans ce cas.

Le oteur de ton étap ne fait pas 19CV mais 19ch...

La différence, de taille, est qu'écrire, par erreur, oteur à la place de moteur, ne change pas le sens. En revanche, la confusion d'unité entre puissance fiscale et puissance réelle est plus gênante et c'est malheureusement une confusion très fréquente.

C'est d'ailleurs elle qui est à l'origine de ce fil.

un cheval vapeur, c'est pourtant un terme usité depuis l'utilisation de la machine à vapeur, cher monsieur !

Mais oui !! je suis bête !! faut que je calcul avec la puissance fiscale !!!
les 160€ c'est à rajouter à la taxe coque ?

Merci janyc j'avais ce document mais 158€ c'est pour la partie moteur ?
Non je n'ai pas de bateau, mais je calcul mon budget !!!

Ah oui puisque le moteur est < à 5Cv !!
Merci
J'ai du mal mais une fois compris !!!

Ils envoient un avis de paiement et essayent d'imposer petit a petit le prélèvement. (demande de RIB pour la francisation maintenant).

Absolument, il y a t-il un système qui permet d'estimer au plus juste le coût annuel d'un voilier ? bien sur ça va dépendre de son état et de ce que l'on en fait mais j'aimerai bien avoir une fourchette

Cela peut être très variable selon l'emplacement si c'est en atlantique ou méditerranée le prix du port sera du simple au double dans certains endroits.
Voir aussi les travaux d'entretient courants a faire par un chantier ou faire soit même.
En Atlantique:
Pour un voilier de 32 Pieds avec le prix du port ,l'assurance, le grutage annuel , carénage avec l'antifouling,Moteur + quelques bricoles à changer
il faut penser environ 3000 € avant de faire la moindre sortie.
Ensuite si part en croisière 1 mois rajoute 1000 € de plus.
Il ne faut pas oublier que le bateau est le meilleurs placement pour perdre de l'argent.
Comme tous les plaisirs il faut éviter de trop faire le calcul du prix de revient.

Si tu mets entre 400 et 500 €/mois de côté, tu auras juste de quoi payer le port, l'assurance et le DAN.

Le reste va surtout dépendre de ce que tu vas acheter à ton "jouet", de ce que tu vas en faire et de ce que tu feras toi même.

La réponse, puisque tu voulais une fourchette, consiste selon ton choix sur les critères ci-dessus, à rajouter au-dessus de ce montant une somme qui va varier entre rien et deux fois ce que tu envisages.

Tu en oublies...
La survie par exemple : grosso merdo 150 € par an amortissement achat+révisions, les pétards et autres cochonneries pyrotechniques ou dispositif de gonflage des gilets re 100 € par an, je ne te parle pas de voile ni de ficelles pour lesquelles, sur un navire de 32 pieds il ne me parait pas ridicule de compter 300 € par an, on ne parle pas non plus du lazybag et de la capote de descente qui vont bien te rajouter une centaine d'€ par an, les cartes à jour et la documentation réglementaire tu peux encore rajouter un billet de 100€, etc...

Mettre de côté 500€ par an pour le navire est une excellente idée.
Croire que cette somme sera suffisante pour couvrir les frais d'un 32 pieds me parait un peu optimiste à moins que tu aies du temps de libre pour réaliser beaucoup de choses par toi même dans des corps de métiers très variés.

Ceci dit, je suis persuadé que nombre des épouses qui ne s'occupent pas de la réalité des comptes bancaires de leur époux ont été convaincues par leurs maris que le coût du jouet est effectivement très inférieur à 500 €.

Là ça me parait bon.
Je ne parle que des sous, œuf corse

Si c'est bateau neuf je pense que c'est la date anniversaire de sa sortie.
Mon bateau est sorti en avril je reçois l'avis de paiement premier trimestre payable au 1° Avril.
Si c'est un bateau d'occasion voir avec l'ancien propriétaire ou l'AVIS de PAIEMENT de 2016 du droit de francisation. qui doit être à bord avec les documents du bateau.

La réponse à ta question est en page 10 du document des douanes dont le lien est donné plus haut dans le fil par janyc :

L'année de la francisation, l'imposition est appliquée au prorata temporis

Non mais si j'ai détérré ce sujet, à la base, ce n'était pas pour vous revoir débattre sur les chevaux vapeur ou fiscaux ... :)

Ah parce qu'en plus j'ai écris les mauvais au hasard ? comme quoi ... :)

Formule P=K.N.D2.I
K= Constante 0.0045
N=Nbe de cylindre
d = Alesage en CM
I= course en CM
Calcul puissance administrative