Partir en bateau... sans bateau

Equipage le 04/23/2002

On voulait bien partir en voyage en bateau, mais on n’en avait pas !! Et quand on n’a pas de pétrole, c'est bien connu, on a des idées… Et celle-ci a bien marché.

Décembre 1998 : nous prenons la décision de partir

"Les régates à la Trinité et les ronds dans l'eau à la Rochelle, y'en a marre. A nous tous, on a bien 250 000 F. Si on ne veut pas passer l'an 2000 comme des ronds de cuir, faut qu'on se bouge. Quelqu'un a une idée ? ". C’est en gros ce que nous avons proposé à deux couples de copains. Dès le départ, un des couples a laissé tomber, ça réduisait notre déjà modeste puissance financière.

Janvier 1998 : Le message

" Je cherche un bateau pour partir en fin d'année avec ma compagne et un couple d'amis. Au lieu de me lancer dans l'achat d'un voilier avec mes modestes moyens, je cherche des propriétaires qui seraient intéressés par l'échange suivant : le propriétaire me prête son bateau pendant l'année sous une forme contractuelle de location longue durée à prix symbolique, moyennant quoi je me charge de tout l'entretien et je lui laisse le bateau à disposition, pendant ses vacances, dans les pays de son choix, sur mon itinéraire. " (Message passé sur un forum internet en décembre 98. Il est vrai que la litanie des petites annonces, rubrique " vente de voiliers extra et preque pas chers ", nous poussait à ce genre de tentative plus ou moins désespérée. Ca en a fait marrer plus d'un sur le net, mais bon, qui ne tente rien n'a rien, pas vrai ?

Fin janvier 1998 Qui l'eut cru ?

Surprise ! Deux propriétaires se disent intéressés. Henry, notamment, est propriétaire d'un Comet 11, notre proposition le fait rêver d'Océan Indien. En tant que professionnel de la mer, c'est lui qui a écrit la majeure partie du contrat qui nous avons ensuite utilisé sans lui (Qu'Henry nous pardonne). Devant ces réponses positives, nous décidons en effet de proposer le même deal à un propriétaire que nous ne connaissons ni d'Eve ni d'Adam, mais dont nous avons repéré le voilier ! Un Feeling 416 DI, en voilà un joli bateau pour une croisière. Comment s'appelle son propriétaire ? Lucien ? Allons-y au culot !

Février 99 Vos papiers !

A l'autre bout du fil, un accent du Sud-Ouest intimidé me dit bonjour. " Je m'appelle Lucien. Dites-moi, vous êtes culotté vous alors ! J'ai réfléchi à votre proposition. Il faudrait qu'on se voit ". Lucien part à la retraite en 2002, notre proposition lui permet de mettre un pied dans la grande croisière. Lui aussi rêve de tropiques. De plus, un petit souci douanier s'est mis de notre coté (pour une fois). Le bateau, armé en première catégorie, a bénéficié d'une TVA réduite au taux de 10,3%. Sur les 6 ans du leasing, il doit, comme la loi le prévoit, passer la moitié de son temps en dehors des eaux européennes. Depuis 3 ans, il n'a pas quitté les eaux du Golfe de Gascogne… Vous me suivez ?

Mars 99 Qui assure ?

partir en bateau sans bateauNous, bien sur. Reste le bateau, à assurer ; cette étape est primordiale dans le contrat qui nous lit à son propriétaire. Yacht Assurance, Athéna, Armanien, Courtage Assurance Plaisance, Pantaenius, Zurich Assurance, Concorde Plaisance, etc. Passionnant. " Allô ? Je pars pendant un an sur un Feeling 416 DI, itinéraire prévu : Portugal, Maroc, Sardaigne, Tunisie, Grèce, Turquie, Mer Rouge, Yémen, Inde, Sri Lanka, Maldives, Chagos, Seychelles, Madagascar. Combien ça coûte ? "Décernons un prix spécial à Pantaenius, deux fois plus cher que tout le monde mais qui publie une plaquette très jolie ! Nous choisissons finalement Yacht Assurance pour sa couverture exceptionnelle du risque " vol ".

Aout 99 : c’est parti

Djinn III quitte Lorient pour un an de navigation. Aujourd'hui, nous continuons à avoir d'excellentes relations avec Lucien, le propriétaire de Djinn III. Il est même prévu que nous repartions naviguer avec lui en cette année 2002.

Notre contrat avec le propriétaire

Contrat Entre les soussignés :
M. Lucien
10, rue Machin
99 999 Is
ci-après dénommé "le propriétaire"

et
Patrick Flouriot
20, avenue Bidule
11 111 Atlante
ci-après dénommé "les utilisateurs"

Il est conclu un contrat de mise à disposition d'un navire de plaisance aux conditions suivantes :

Objet du contrat
Le propriétaire met à disposition des utilisateurs, à titre gratuit : Un voilier de type Kirié Feeling 416 dériveur, Djinn III, enregistré sous pavillon français, ci-après dénommé "le bateau "

Durée de la mise à disposition
Du 20 juillet 1999 à midi, au port de Hendaye, France Au 20 juillet 2000 à midi, au port de Port-Louis, Ile Maurice, en dehors d'un changement de date et de lieu fait d'un commun accord entre les parties.

Définition de la mise à disposition
La mise à disposition telle qu'entendue dans le présent contrat, signifie un prêt d'usage à titre gratuit par lequel :
· Le propriétaire met à disposition des utilisateurs le bateau susmentionné. Le propriétaire se réservant un droit d'utilisation du bateau le long de son itinéraire, pendant ses vacances à concurrence de 12 semaines par an.
· Les utilisateurs prendront à leur charge les frais d'utilisation ainsi que l'entretien courant du bateau et pourvoiront également à la réparation ou au remplacement des pièces cassées ou perdues.

Frais d'utilisation :
En ce qui concerne le présent contrat, on entendra par "frais d'utilisation " l'ensemble des frais relatifs à l'usage et à la marche du bateau. A titre d'exemple et de façon non exhaustive : l'assurance risques propres, les droits de ports, de ponts et écluses, les taxes de navigations et d'importations éventuelles dues au cours des escales, les garanties exigées, les amendes dues aux infractions au code de navigation, les carburants, eaux, électricité, les filtres, les bougies et autres consommables ainsi que tous frais afférent de la conduite du navire dans les pays d'escale ; à l'exception des frais relatifs à la location de l'emplacement du bateau à Hendaye.

Définition de l'entretien courant
Par entretien courant, il est entendu de façon non-exhaustive : Entretien, nettoyage et maintenance coque et pont (sorties d'eau, carénage, antifouling…), entretien de l'accastillage, du gréement courant et dormant, des voiles, des intérieurs et des divers circuits. Révision et entretien des moteurs fixes et hors-bord. L'ensemble des tâches préventives destinées à prévenir ou à ralentir la dégradation, l'électrolyse ou l'usure prématurée du bateau.

Avaries et réparations

Toute fortune de mer, avarie, accident survenant durant la période où les utilisateurs sont en possession du bateau, est à leur charge et sous leur entière responsabilité à laquelle ils ne pourront déroger. Les utilisateurs sont tenus d'assurer, auprès d'une compagnie agréée par le propriétaire, le bateau en risque propre, pour les pays qu'ils ont l'intention de visiter. Le bénéficiaire de cette assurance sera le propriétaire. Si cette assurance comprend une franchise, les utilisateurs seront tenus de faire parvenir le montant de celle-ci au propriétaire dans les plus brefs délais.
En cas d'avaries, de vols, de perte, de sinistres non couverts par l'assurance et survenant du fait de l'erreur, de la négligence ou du manque de prévoyance des utilisateurs, ceux-ci sont tenus de remplacer ou de réparer le matériel endommagé à leurs frais par le même équipement ou un équipement équivalent.
Les utilisateurs sont tenus d'informer le propriétaire dans les 8 jours de la position du bateau, des avaries ainsi que des réparations effectuées. Les utilisateurs ne pourront effectuer aucune transformation structurelle ou réparation importante sans accord préalable du propriétaire.
Les réparations ayant pour origine un vice propre au navire, sa vétusté initiale et dont la réparation ou la modification était rendue nécessaire à la navigation ou la sécurité du navire seront à charge du propriétaire qui s'engage d'en rembourser les frais aux utilisateurs.
Les utilisateurs ne pourront être tenus responsables des accidents et avaries dues à l'utilisation du bateau par le propriétaire, même si celles-ci surviennent lorsque le propriétaire et les utilisateurs sont présents conjointement à bord.

Expertises :
En cas de litige ou de doute concernant la responsabilité ou la réparation de dommages et la répartition des frais relatifs à ceux-ci, il sera fait appel à un expert agréé. Les frais relatifs à cette expertise seront répartis au prorata des responsabilités établies par l'expert.

Dépôt de garantie :

En garantie de leurs obligations, les utilisateurs verseront une caution de XXXXX F. Si le navire est restitué en bon état, le dépôt de la garantie sera intégralement et immédiatement restitué. Si des réparations sont nécessaires, le paiement en sera supporté par les utilisateurs. A défaut de paiement de leur part, le montant des réparations sera imputé sur le dépôt de garantie.
En cas de prise en charge des réparations par l'assurance, les utilisateurs seront remboursés des paiements qu'ils ont effectués.

Inventaire

Un inventaire est annexé au présent contrat. Il est établi contradictoirement par les deux parties, à la prise en main et au retour du navire.

Utilisation
Les utilisateurs s'engagent :
· à conduire le bateau selon les usages maritimes, les règles du " good seamanship " et de s'en servir en "bons pères de famille".
· à utiliser celui-ci en conformité avec le contrat d'assurance.
· à ne pas utiliser le bateau à des fins commerciales et lucratives sans le consentement préalable du propriétaire.
· à ne pas se servir ou utiliser le bateau à des fins illicites pouvant entraîner la condamnation, la destruction, la saisie ou la confiscation du bateau.

Remorquage et sauvetages
Les coûts ou profits résultant de remorquages et sauvetages effectués par le bateau, seront au profit ou à charge des utilisateurs.

Annulation du contrat

A tout moment, chacune des parties pourra rompre unilatéralement ce contrat, moyennant un "préavis" de un mois à l'autre partie. Le propriétaire est en droit d'exiger que les utilisateurs ramènent le bateau à son anneau du port d'Hendaye. Au cas ou ces derniers ne seraient pas en état de le faire, ils pourront faire effectuer le rapatriement par un convoyeur agréé par le propriétaire, faute de quoi le propriétaire procédera au convoyage aux frais des utilisateurs.

Assurance

Le propriétaire déclare que le navire est assuré au tiers, les utilisateurs bénéficiant de cette assurance pendant la location. Les utilisateurs s'engagent à utiliser le bateau en bons "pères de famille" et dans les limites imposées par les assurances.

Fait à…………., le …………… ("lu et approuvé")
Signatures des parties

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